Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
400W/16
Date
28 avril 1998
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Équipement informatique...
Résultat n°2
Cote
449W/31
Date
22 avril 1999
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Maintenance du logiciel...
Résultat n°3
Cote
400W/5
Date
1er décembre 1993
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Entretien du logiciel...
Résultat n°4
Cote
400W/1
Date
13 février 1992
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Maintenance du logiciel...
Résultat n°5
Cote
449W/32
Date
21 octobre 1999
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Mise à jour et maintenance...
Résultat n°6
Cote
400W/11
Date
20 mai 1996
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Maintenance de la licence...
Résultat n°7
Cote
400W/8
Date
6 mars 1995
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Maintenance du logiciel...
Résultat n°8
Cote
400W/15
Date
10 décembre 1997
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Maintenance du logiciel...
Résultat n°9
Cote
400W/11
Date
31 mai 1996
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Maintenance du logiciel...
Résultat n°10
Cote
400W/14
Date
25 avril 1997
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Maintenance du logiciel...
Résultat n°11
Cote
400W/16
Date
2 juillet 1998
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Maintenance du logiciel...
Résultat n°12
Cote
449W/31
Date
16 avril 1999
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Maintenance du logiciel...
Résultat n°13
Cote
400W/9
Date
4 mai 1995
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Maintenance du logiciel...
Résultat n°14
Cote
400W/11
Date
18 juin 1996
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Maintenance du logiciel...
Résultat n°15
Cote
449W/32
Date
27 octobre 1999
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Acquisition d'un droit...
Résultat n°16
Cote
400W/16
Date
28 avril 1998
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Équipement informatique...
Résultat n°17
Cote
400W/12
Date
18 décembre 1996
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Maintenance du logiciel...
Résultat n°18
Cote
400W/14
Date
9 juin 1997
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Maintenance du logiciel...
Résultat n°19
Cote
400W/12
Date
2 juillet 1996
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Maintenance du logiciel...
Résultat n°20
Cote
400W/15
Date
18 décembre 1997
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Maintenance du logiciel...