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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Police de proximité aux Courtillières, convention de mise à disposition à titre gracieux de vélos tout terrain par le ministère de l'Intérieur (folio 89).

    Date

    10 juin 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Police de proximité aux...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Élections législatives des 17 et 18 septembre 1848, détachement de trente-deux militaires et d'un officier du camp de la Chapelle pour établir un poste de sûreté dans le corps de garde de la mairie (n° 355 page 281).

    Date

    1er novembre 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Élections législatives...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Débat sur la sécurité, initiatives de la ville (folio 14).

    Date

    11 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Débat sur la sécurité,...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Dégâts occasionnés à un enclos suite à la dispersion d'un rassemblement d'ouvriers par la garde municipale, réclamation du sieur Pape : délibération annulée (n° 41 page 31).

    Date

    8 novembre 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Dégâts occasionnés à...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Dégâts occasionnés à un enclos suite à la dispersion d'un rassemblement d'ouvriers par la garde municipale, réclamation du sieur Pape (n° 43 page 32).

    Date

    10 novembre 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Dégâts occasionnés à...
  6. Résultat n°6

    Loi n° 58-487 du 17 mai 1958 déclarant l´état d´urgence sur le territoire métropolitain et décret relatif à l´application d´urgence : affiche.

    Date

    17 mai 1958

    Cote

    1Fi/595

    • Contexte : Affiches
    • Loi n° 58-487 du 17 mai 1958 déclarant l´état d´urgence...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Débat sur la sécurité, premières réflexions et propositions (folio 13).

    Date

    11 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Débat sur la sécurité,...
  8. Résultat n°8

    Arrêté municipal relatif aux voitures, aux charrettes, à la voirie, aux logements militaires, à la tranquillité, aux chiens, à la salubrité, aux neiges et glaces, aux ordures, aux cheminées, à l'échenillage et aux comestibles : affiche.

    Date

    10 août 1878

    Cote

    1Fi/2709

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté municipal relatif aux voitures, aux charrettes,...
  9. Résultat n°9

    Avis à la population rappelant qu´aucun attroupement ou rassemblement ne sera toléré sous peine de sanctions : affiche.

    Date

    25 juillet 1940

    Cote

    1Fi/1688

    • Contexte : Affiches
    • Avis à la population rappelant qu´aucun attroupement...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Débat sur la sécurité, contrat local de sécurité (folio 13 verso).

    Date

    11 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Débat sur la sécurité,...