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Résultat n°1

Arrêté concernant l´établissement, la tenue, l´exploitation et la police du marché de Meudon : affiche.

Date

22 mai 1872

Cote

1Fi/2370

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Suppression du marché aux vaches grasses de la Chapelle, avis (page 12R).

Date

21 juillet 1850

Cote

978

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation des marchés aux comestibles, décision budgétaire modificative (folio 19 verso).

Date

10 décembre 1992

Cote

400W/3

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation des marchés aux comestibles, avenant n° 4 (folio 83).

Date

9 décembre 1993

Cote

400W/5

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Établissement d'un marché aux comestibles à Belleville, avis (n° 357 page 283).

Date

1er décembre 1848

Cote

977

Résultat n°6

Règlement concernant les marchés et le stationnement de la ville : affiche.

Date

20 mars 1903

Cote

1Fi/2158

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation des marchés aux comestibles, avenant n° 3 (folio 19).

Date

10 décembre 1992

Cote

400W/3

Résultat n°8

Marchés communaux, tarifs des droits à percevoir à partir du 1er juillet 1923 : affiche.

Date

s.d.

Cote

1Fi/2159

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Marchés d'approvisionnement, fixation des droits de places (folio 100).

Date

20 juin 1996

Cote

400W/11

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation des marchés aux comestibles, avenant n° 5 (folio 13 verso).

Date

23/06/1994

Cote

400W/7

Résultat n°11

« Avis à la population : ouverture d´un marché aux Courtillières » : affiche.

Date

13 juin 1959

Cote

1Fi/587

Résultat n°12

Marchés communaux, tarifs des droits à percevoir et taxes de location à dater du 1er juillet 1938 : affiche.

Date

27 juin 1938

Cote

1Fi/2156

Résultat n°13

Marché du Centre, adjudication de l´exploitation du marché : affiche.

Date

25 mai 1889

Cote

1Fi/2372

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Marchés d'approvisionnement, revalorisation des tarifs des droits de place (folio 20 verso).

Date

18 mars 1999

Cote

449W/31

Résultat n°15

Marchés communaux, tarifs des droits à percevoir et taxes de location à dater du 1er juin 1930 : affiche.

Date

s.d.

Cote

1Fi/2157

Résultat n°16
Marché et tramway hippomobile rue de Paris.

1 media

Marché et tramway hippomobile rue de Paris.

Date

s.d.

Cote

2Fi/124

Résultat n°17

Registre des délibérations. - Marchés aux comestibles, remise de dette à l'exploitant (folio 19 verso).

Date

15 décembre 1994

Cote

400W/8

Résultat n°18

Adjudication de l´exploitation des marchés aux comestibles : affiche.

Date

7 novembre 1902

Cote

1Fi/2161

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Affermage des marchés aux comestibles, délégation de service public (folio 73).

Date

20 décembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°20

Marché de la place de l´Église, permanences : affiche.

Date

5 novembre 1921

Cote

1Fi/2160