Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêté concernant l´établissement, la tenue, l´exploitation et la police du marché de Meudon : affiche.

    Date

    22 mai 1872

    Cote

    1Fi/2370

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté concernant l´établissement, la tenue, l´exploitation...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Suppression du marché aux vaches grasses de la Chapelle, avis (page 12R).

    Date

    21 juillet 1850

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Suppression du marché...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation des marchés aux comestibles, décision budgétaire modificative (folio 19 verso).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation des marchés aux comestibles, avenant n° 4 (folio 83).

    Date

    9 décembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Établissement d'un marché aux comestibles à Belleville, avis (n° 357 page 283).

    Date

    1er décembre 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Établissement d'un marché...
  6. Résultat n°6

    Règlement concernant les marchés et le stationnement de la ville : affiche.

    Date

    20 mars 1903

    Cote

    1Fi/2158

    • Contexte : Affiches
    • Règlement concernant les marchés et le stationnement...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation des marchés aux comestibles, avenant n° 3 (folio 19).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation...
  8. Résultat n°8

    Marchés communaux, tarifs des droits à percevoir à partir du 1er juillet 1923 : affiche.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Fi/2159

    • Contexte : Affiches
    • Marchés communaux, tarifs des droits à percevoir à...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Marchés d'approvisionnement, fixation des droits de places (folio 100).

    Date

    20 juin 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Marchés d'approvisionnement,...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation des marchés aux comestibles, avenant n° 5 (folio 13 verso).

    Date

    23/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation...
  11. Résultat n°11

    « Avis à la population : ouverture d´un marché aux Courtillières » : affiche.

    Date

    13 juin 1959

    Cote

    1Fi/587

    • Contexte : Affiches
    • « Avis à la population : ouverture d´un marché aux...
  12. Résultat n°12

    Marchés communaux, tarifs des droits à percevoir et taxes de location à dater du 1er juillet 1938 : affiche.

    Date

    27 juin 1938

    Cote

    1Fi/2156

    • Contexte : Affiches
    • Marchés communaux, tarifs des droits à percevoir et...
  13. Résultat n°13

    Marché du Centre, adjudication de l´exploitation du marché : affiche.

    Date

    25 mai 1889

    Cote

    1Fi/2372

    • Contexte : Affiches
    • Marché du Centre, adjudication de l´exploitation du...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Marchés d'approvisionnement, revalorisation des tarifs des droits de place (folio 20 verso).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Marchés d'approvisionnement,...
  15. Résultat n°15

    Marchés communaux, tarifs des droits à percevoir et taxes de location à dater du 1er juin 1930 : affiche.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Fi/2157

    • Contexte : Affiches
    • Marchés communaux, tarifs des droits à percevoir et...
  16. Résultat n°16
    Marché et tramway hippomobile rue de Paris.

    1 media

    Marché et tramway hippomobile rue de Paris.

    Date

    s.d.

    Cote

    2Fi/124

    • Contexte : Cartes postales
    • Marché et tramway hippomobile rue de Paris.
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Marchés aux comestibles, remise de dette à l'exploitant (folio 19 verso).

    Date

    15 décembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Marchés aux comestibles,...
  18. Résultat n°18

    Adjudication de l´exploitation des marchés aux comestibles : affiche.

    Date

    7 novembre 1902

    Cote

    1Fi/2161

    • Contexte : Affiches
    • Adjudication de l´exploitation des marchés aux comestibles...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Affermage des marchés aux comestibles, délégation de service public (folio 73).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Affermage des marchés...
  20. Résultat n°20

    Marché de la place de l´Église, permanences : affiche.

    Date

    5 novembre 1921

    Cote

    1Fi/2160

    • Contexte : Affiches
    • Marché de la place de l´Église, permanences : affiche.