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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Comité technique de pilotage de la base de loisirs régionale, demande d'approbation de la participation de la Commune (folio 32 verso).

Date

1er juin 1995

Cote

400W/9

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Parc de loisirs de Montrognon, tarifs pour 1995-1996 (folio 17 verso).

Date

11 mai 1995

Cote

400W/9

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Parc de loisirs de Montrognon, revalorisation des tarifs pour 1994-1995 (folio 11 verso).

Date

23/06/1994

Cote

400W/7

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Étude préalable à la réalisation d'une base de loisirs régionale, approbation du périmètre d'étude et de reconnaissance du sous-sol (folio 4).

Date

27 septembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Parc urbain à vocation régionale, projet entre les communes de Romainville, Noisy-le-Sec et Pantin (folio 14).

Date

23/06/1994

Cote

400W/7

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Parc de loisirs de Montrognon, tarifs pour 1993-1994 (folio 98).

Date

6 juillet 1993

Cote

400W/4

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Parc de loisirs de Montrognon, revalorisation des tarifs (folio 31).

Date

2 juillet 1992

Cote

400W/2

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Élection des représentants du conseil municipal au sein de l'Association du parc de loisirs de Montrognon (folio 64 verso).

Date

9 février 1995

Cote

400W/8