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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Comité technique de pilotage de la base de loisirs régionale, demande d'approbation de la participation de la Commune (folio 32 verso).

    Date

    1er juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Comité technique de pilotage...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Parc de loisirs de Montrognon, tarifs pour 1995-1996 (folio 17 verso).

    Date

    11 mai 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Parc de loisirs de Montrognon,...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Parc de loisirs de Montrognon, revalorisation des tarifs pour 1994-1995 (folio 11 verso).

    Date

    23/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Parc de loisirs de Montrognon,...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Étude préalable à la réalisation d'une base de loisirs régionale, approbation du périmètre d'étude et de reconnaissance du sous-sol (folio 4).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Étude préalable à la...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Parc urbain à vocation régionale, projet entre les communes de Romainville, Noisy-le-Sec et Pantin (folio 14).

    Date

    23/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Parc urbain à vocation...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Parc de loisirs de Montrognon, tarifs pour 1993-1994 (folio 98).

    Date

    6 juillet 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Parc de loisirs de Montrognon,...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Parc de loisirs de Montrognon, revalorisation des tarifs (folio 31).

    Date

    2 juillet 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Parc de loisirs de Montrognon,...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Élection des représentants du conseil municipal au sein de l'Association du parc de loisirs de Montrognon (folio 64 verso).

    Date

    9 février 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Élection des représentants...