207 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1854, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 37R).
Cote
978
 Date
29 mai 1853
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Création d'un emploi de directeur du développement économique contractuel (folio 89 verso).
Cote
400W/14
 Date
9 octobre 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Création d'un emploi...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Personnel communal, état des effectifs pour l'année 1994 (folio 70).
Cote
400W/6
 Date
31 mars 1994
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Personnel communal, état...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 10).
Cote
400W/2
 Date
11 juin 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Personnel communal, modification...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Vacations d'écrivain public-interprète, convention avec l'association Inter service migrants (folio 7 verso).
Cote
400W/16
 Date
28 avril 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Vacations d'écrivain...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1830 (page 106V).
Cote
975
 Date
14 mai 1829
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1832 (page 124R).
Cote
975
 Date
8 mai 1831
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre pour 1807, 1808 et 1809 (page 12R).
Cote
975
 Date
12 mai 1811
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre...
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 22 page 16).
Cote
977
 Date
10 mai 1840
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur,...
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1852, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 18R).
Cote
978
 Date
10 mai 1851
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
Résultat n°11

Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1845, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 12/178 page 145).
Cote
977
 Date
10 mai 1844
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
Résultat n°12

Registre des délibérations. - Création d'un deuxième emploi de prothésiste (folio 18).
Cote
449W/32
 Date
24 juin 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Création d'un deuxième...
Résultat n°13

Registre des délibérations. - Modification des effectifs du stationnement réglementé (folio 90 bis).
Cote
400W/4
 Date
6 juillet 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Modification des effectifs...
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Insuffisance des revenus de la commune pour salarier un garde champêtre (page 10R).
Cote
975
 Date
5 mai 1809
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Insuffisance des revenus...
Résultat n°15

Registre des délibérations. - Secrétaire instituteur de la commune, nomination (page 4V).
Cote
974
 Date
23 pluviôse an 9
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
  • Registre des délibérations. - Secrétaire instituteur...
Résultat n°16

Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1854, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 36V).
Cote
978
 Date
22 mai 1853
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
Résultat n°17

Registre des délibérations. - Suppression d'un emploi d'animateur sportif non titulaire (folio 90).
Cote
400W/14
 Date
9 octobre 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Suppression d'un emploi...
Résultat n°18

Registre des délibérations. - Emploi de chargé de mission pour l'insertion et le développement économique local, modification de la délibération du 7 juillet 1994 (folio 82 verso).
Cote
400W/12
 Date
28 novembre 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Emploi de chargé de mission...
Résultat n°19

Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1852, fixation du montant fixe et du taux de la rétribution mensuelle (page 16R).
Cote
978
 Date
9 février 1851
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
Résultat n°20

Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1817 (page 35R).
Cote
975
 Date
12 janvier 1817
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...