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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Mise à disposition de fonctionnaires communaux en faveur de l'association du Ciné 104, approbation de la convention (folio 115).

    Date

    9 décembre 1999

    Cote

    449W/33

    • Contexte : Délibérations (1999-2000)
    • Registre des délibérations. - Mise à disposition de...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1854, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 37R).

    Date

    29 mai 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Création d'un emploi de directeur du développement économique contractuel (folio 89 verso).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Création d'un emploi...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Personnel communal, état des effectifs pour l'année 1994 (folio 70).

    Date

    31 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal, état...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 10).

    Date

    11 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal, modification...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Vacations d'écrivain public-interprète, convention avec l'association Inter service migrants (folio 7 verso).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Vacations d'écrivain...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1830 (page 106V).

    Date

    14 mai 1829

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1832 (page 124R).

    Date

    8 mai 1831

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre pour 1807, 1808 et 1809 (page 12R).

    Date

    12 mai 1811

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 22 page 16).

    Date

    10 mai 1840

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur,...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1852, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 18R).

    Date

    10 mai 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1845, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 12/178 page 145).

    Date

    10 mai 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Création d'un deuxième emploi de prothésiste (folio 18).

    Date

    24 juin 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Création d'un deuxième...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Modification des effectifs du stationnement réglementé (folio 90 bis).

    Date

    6 juillet 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Modification des effectifs...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Insuffisance des revenus de la commune pour salarier un garde champêtre (page 10R).

    Date

    5 mai 1809

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Insuffisance des revenus...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Secrétaire instituteur de la commune, nomination (page 4V).

    Date

    23 pluviôse an 9

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Secrétaire instituteur...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1854, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 36V).

    Date

    22 mai 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Suppression d'un emploi d'animateur sportif non titulaire (folio 90).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Suppression d'un emploi...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Emploi de chargé de mission pour l'insertion et le développement économique local, modification de la délibération du 7 juillet 1994 (folio 82 verso).

    Date

    28 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Emploi de chargé de mission...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1852, fixation du montant fixe et du taux de la rétribution mensuelle (page 16R).

    Date

    9 février 1851

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur...