• sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registre des délibérations. - Modification de la dénomination et des statuts du syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les pompes funèbres, report de la discussion (folio 20 verso).

Date

11 mai 1995

Cote

400W/9

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les pompes funèbres, adhésion de la commune de Fontenay-aux-Roses (folio 47 verso).

Date

30 novembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Projet d'implantation d'une chambre funéraire par la société Santilly au 10 rue des Pommiers, avis du conseil municipal (folio 58 verso).

Date

30 septembre 1999

Cote

449W/32

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Transport des corps et inhumations, traité conclu avec l'Entreprise des pompes funèbres de France (page 53R).

Date

22 mai 1854

Cote

978

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Gestion du service extérieur des pompes funèbres, création d'une régie dotée de l'autonomie financière (folio 56).

Date

20 décembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les pompes funèbres, modification de la dénomination et des statuts (folio 45 verso).

Date

1er juin 1995

Cote

400W/9