Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
400W/9
Date
11 mai 1995
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Modification de la dénomination...
Résultat n°2
Cote
400W/10
Date
30 novembre 1995
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Syndicat des communes...
Résultat n°3
Cote
449W/32
Date
30 septembre 1999
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Projet d'implantation...
Résultat n°4
Cote
978
Date
22 mai 1854
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Transport des corps et...
Résultat n°5
Cote
400W/10
Date
20 décembre 1995
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Gestion du service extérieur...
Résultat n°6
Cote
400W/9
Date
1er juin 1995
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Syndicat des communes...