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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Modification de la dénomination et des statuts du syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les pompes funèbres, report de la discussion (folio 20 verso).
Cote
400W/9
 Date
11 mai 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Modification de la dénomination...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les pompes funèbres, adhésion de la commune de Fontenay-aux-Roses (folio 47 verso).
Cote
400W/10
 Date
30 novembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Syndicat des communes...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Projet d'implantation d'une chambre funéraire par la société Santilly au 10 rue des Pommiers, avis du conseil municipal (folio 58 verso).
Cote
449W/32
 Date
30 septembre 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Projet d'implantation...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Transport des corps et inhumations, traité conclu avec l'Entreprise des pompes funèbres de France (page 53R).
Cote
978
 Date
22 mai 1854
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Transport des corps et...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Gestion du service extérieur des pompes funèbres, création d'une régie dotée de l'autonomie financière (folio 56).
Cote
400W/10
 Date
20 décembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Gestion du service extérieur...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les pompes funèbres, modification de la dénomination et des statuts (folio 45 verso).
Cote
400W/9
 Date
1er juin 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Syndicat des communes...