route nationale - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Registre des délibérations. - Adhésion de la commune à l'association RN 2000 représentant les cinq communes organisant un événement festif, artistique et associatif autour de la route nationale 2 le 28 mai 2000 (folio 22).	Cote 449W/32	Date 8 juillet 1999	Lieu Jean-Jaurès (avenue)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Adhésion de la commune...
Résultat n°2	Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit pour les travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (n° 14 page 4V).	Cote 978	Date 4 novembre 1849	Lieu Paris (rue de)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1849-1859) Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit...
Résultat n°3	Registre des délibérations. - Assainissement de la route royale n° 3 en face de la rue des Noyers, financement (n° 11/204 page 168).	Cote 977	Date 4 mai 1845	Lieu Noyers (rue des), Paris (rue de)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Assainissement de la...
Résultat n°4	Registre des délibérations. - Trottoir en face du terrain du presbytère et longeant la route royale n° 3, établissement (n° 14/96 page 77).	Cote 977	Date 8 mai 1842	Lieu Paris (rue de)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Trottoir en face du terrain...
Résultat n°5	Registre des délibérations. - Alignement de la route royale n° 3 (page 109R).	Cote 975	Date 29 novembre 1829	Lieu Paris (rue de)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1805-1832) Registre des délibérations. - Alignement de la route...
Résultat n°6	Registre des délibérations. - Acquisition et pose de trois réverbères sur la route royale n° 3 (n° 34/116 page 90).	Cote 977	Date 10 août 1842	Lieu Paris (rue de)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Acquisition et pose de...
Résultat n°7	Registre des délibérations. - Route impériale n° 3, demande de travaux de pavage, de nivellement et d'établissement de trottoirs (page 44V).	Cote 978	Date 10 février 1854	Lieu Paris (rue de)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1849-1859) Registre des délibérations. - Route impériale n° 3,...
Résultat n°8	Registre des délibérations. - Participation financière aux travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (n° 356 page 282).	Cote 977	Date 1er décembre 1848	Lieu Paris (rue de)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Participation financière...
Résultat n°9	Registre des délibérations. - Assainissement de la route royale n° 3 en face de la rue des Noyers (n° 1/194 page 161).	Cote 977	Date 10 février 1845	Lieu Noyers (rue des), Paris (rue de)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Assainissement de la...
Résultat n°10	Registre des délibérations. - Circulation et stationnement des voitures route royale n° 3 : arrêté du maire (page 153).	Cote 977	Date 15 août 1844	Lieu Paris (rue de)	Type de document arrêté du maire
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Circulation et stationnement...
Résultat n°11	Registre des délibérations. - Versement d'un acompte de subvention à l'association RN 2000 (folio 54 verso).	Cote 449W/32	Date 30 septembre 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Versement d'un acompte...
Résultat n°12	Registre des délibérations. - Paiement des travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (page 20V).	Cote 978	Date 9 novembre 1851	Lieu Paris (rue de)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1849-1859) Registre des délibérations. - Paiement des travaux...
Résultat n°13	Registre des délibérations. - Acquisition et pose de quatre réverbères sur la route royale n° 3 et rue de la Villette-Saint-Denis, paiement : arrêté du maire (n° 6/132 page 104).	Cote 977	Date 5 février 1843	Lieu Villette-Saint-Denis (rue de la), Paris (rue de)	Type de document arrêté du maire
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Acquisition et pose de...

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Registre des délibérations. - Adhésion de la commune à l'association RN 2000 représentant les cinq communes organisant un événement festif, artistique et associatif autour de la route nationale 2 le 28 mai 2000 (folio 22).

Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit pour les travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (n° 14 page 4V).

Registre des délibérations. - Assainissement de la route royale n° 3 en face de la rue des Noyers, financement (n° 11/204 page 168).

Registre des délibérations. - Trottoir en face du terrain du presbytère et longeant la route royale n° 3, établissement (n° 14/96 page 77).

Registre des délibérations. - Alignement de la route royale n° 3 (page 109R).

Registre des délibérations. - Acquisition et pose de trois réverbères sur la route royale n° 3 (n° 34/116 page 90).

Registre des délibérations. - Route impériale n° 3, demande de travaux de pavage, de nivellement et d'établissement de trottoirs (page 44V).

Registre des délibérations. - Participation financière aux travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (n° 356 page 282).

Registre des délibérations. - Assainissement de la route royale n° 3 en face de la rue des Noyers (n° 1/194 page 161).

Registre des délibérations. - Circulation et stationnement des voitures route royale n° 3 : arrêté du maire (page 153).

Registre des délibérations. - Versement d'un acompte de subvention à l'association RN 2000 (folio 54 verso).

Registre des délibérations. - Paiement des travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (page 20V).

Registre des délibérations. - Acquisition et pose de quatre réverbères sur la route royale n° 3 et rue de la Villette-Saint-Denis, paiement : arrêté du maire (n° 6/132 page 104).