route nationale - Recherche

Résultat n°1
Registre des délibérations. - Adhésion de la commune à l'association RN 2000 représentant les cinq communes organisant un événement festif, artistique et associatif autour de la route nationale 2 le 28 mai 2000 (folio 22).

Date

8 juillet 1999

Cote

449W/32
- Contexte : Délibérations (1999)
- Registre des délibérations. - Adhésion de la commune...
Résultat n°2
Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit pour les travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (n° 14 page 4V).

Date

4 novembre 1849

Cote

978
- Contexte : Délibérations (1849-1859)
- Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit...
Résultat n°3
Registre des délibérations. - Assainissement de la route royale n° 3 en face de la rue des Noyers, financement (n° 11/204 page 168).

Date

4 mai 1845

Cote

977
- Contexte : Déliberations (1840-1849)
- Registre des délibérations. - Assainissement de la...
Résultat n°4
Registre des délibérations. - Trottoir en face du terrain du presbytère et longeant la route royale n° 3, établissement (n° 14/96 page 77).

Date

8 mai 1842

Cote

977
- Contexte : Déliberations (1840-1849)
- Registre des délibérations. - Trottoir en face du terrain...
Résultat n°5
Registre des délibérations. - Alignement de la route royale n° 3 (page 109R).

Date

29 novembre 1829

Cote

975
- Contexte : Délibérations (1805-1832)
- Registre des délibérations. - Alignement de la route...
Résultat n°6
Registre des délibérations. - Acquisition et pose de trois réverbères sur la route royale n° 3 (n° 34/116 page 90).

Date

10 août 1842

Cote

977
- Contexte : Déliberations (1840-1849)
- Registre des délibérations. - Acquisition et pose de...
Résultat n°7
Registre des délibérations. - Route impériale n° 3, demande de travaux de pavage, de nivellement et d'établissement de trottoirs (page 44V).

Date

10 février 1854

Cote

978
- Contexte : Délibérations (1849-1859)
- Registre des délibérations. - Route impériale n° 3,...
Résultat n°8
Registre des délibérations. - Participation financière aux travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (n° 356 page 282).

Date

1er décembre 1848

Cote

977
- Contexte : Déliberations (1840-1849)
- Registre des délibérations. - Participation financière...
Résultat n°9
Registre des délibérations. - Assainissement de la route royale n° 3 en face de la rue des Noyers (n° 1/194 page 161).

Date

10 février 1845

Cote

977
- Contexte : Déliberations (1840-1849)
- Registre des délibérations. - Assainissement de la...
Résultat n°10
Registre des délibérations. - Circulation et stationnement des voitures route royale n° 3 : arrêté du maire (page 153).

Date

15 août 1844

Cote

977
- Contexte : Déliberations (1840-1849)
- Registre des délibérations. - Circulation et stationnement...
Résultat n°11
Registre des délibérations. - Versement d'un acompte de subvention à l'association RN 2000 (folio 54 verso).

Date

30 septembre 1999

Cote

449W/32
- Contexte : Délibérations (1999)
- Registre des délibérations. - Versement d'un acompte...
Résultat n°12
Registre des délibérations. - Paiement des travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (page 20V).

Date

9 novembre 1851

Cote

978
- Contexte : Délibérations (1849-1859)
- Registre des délibérations. - Paiement des travaux...
Résultat n°13
Registre des délibérations. - Acquisition et pose de quatre réverbères sur la route royale n° 3 et rue de la Villette-Saint-Denis, paiement : arrêté du maire (n° 6/132 page 104).

Date

5 février 1843

Cote

977
- Contexte : Déliberations (1840-1849)
- Registre des délibérations. - Acquisition et pose de...

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Registre des délibérations. - Adhésion de la commune à l'association RN 2000 représentant les cinq communes organisant un événement festif, artistique et associatif autour de la route nationale 2 le 28 mai 2000 (folio 22).

Date

Cote

Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit pour les travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (n° 14 page 4V).

Date

Cote

Registre des délibérations. - Assainissement de la route royale n° 3 en face de la rue des Noyers, financement (n° 11/204 page 168).

Date

Cote

Registre des délibérations. - Trottoir en face du terrain du presbytère et longeant la route royale n° 3, établissement (n° 14/96 page 77).

Date

Cote

Registre des délibérations. - Alignement de la route royale n° 3 (page 109R).

Date

Cote

Registre des délibérations. - Acquisition et pose de trois réverbères sur la route royale n° 3 (n° 34/116 page 90).

Date

Cote

Registre des délibérations. - Route impériale n° 3, demande de travaux de pavage, de nivellement et d'établissement de trottoirs (page 44V).

Date

Cote

Registre des délibérations. - Participation financière aux travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (n° 356 page 282).

Date

Cote

Registre des délibérations. - Assainissement de la route royale n° 3 en face de la rue des Noyers (n° 1/194 page 161).

Date

Cote

Registre des délibérations. - Circulation et stationnement des voitures route royale n° 3 : arrêté du maire (page 153).

Date

Cote

Registre des délibérations. - Versement d'un acompte de subvention à l'association RN 2000 (folio 54 verso).

Date

Cote

Registre des délibérations. - Paiement des travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (page 20V).

Date

Cote

Registre des délibérations. - Acquisition et pose de quatre réverbères sur la route royale n° 3 et rue de la Villette-Saint-Denis, paiement : arrêté du maire (n° 6/132 page 104).

Date

Cote