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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Entretien et vérification d'installation paratonnerre au centre de vacances Jean-Lolive à Sénailly, contrat BCM : décision 1993-116 (folio 8).

Date

21 juillet 1993

Cote

400W/5

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Travaux d'entretien et de vérification des moyens de sécurité et de protection des bâtiments communaux, approbation du dossier technique et de la passation d'un appel d'offres restreint (folio 52).

Date

15 avril 1999

Cote

449W/31

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Vérifications périodiques des appareils de levage, ascenseurs et monte-charges de treize bâtiments communaux, contrat Contrôle et prévention (CEP) : décision 1992-167 (folio 30).

Date

31 décembre 1992

Cote

400W/3

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Ravalement des façades donnant sur l'avenue du Général-Leclerc et une partie du retour sur la rue Sadi-Carnot du groupe scolaire Sadi-Carnot, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89).

Date

5 mai 1994

Cote

400W/6

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Entretien et dégraissage des hottes de cuisine de sept bâtiments communaux, contrat Raymond Vankerkhoven : décision 1993-17 (folio 41).

Date

14 janvier 1993

Cote

400W/3

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Entretien annuel et ramonage au réfectoire de l'école primaire Marcel-Cachin, contrat Raymond Vankerkhoven : décision 1993-26 (folio 49 verso).

Date

21 janvier 1993

Cote

400W/3

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Contrôles périodiques annuels des installations électriques de trente bâtiments communaux, contrat Association interprofessionnelle de France (AINF) : décision 1993-25 (folio 49).

Date

20 janvier 1993

Cote

400W/3

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Entretien annuel et ramonage au collège d'enseignement secondaire (CES) Joliot-Curie, contrat Raymond Vankerkhoven : décision 1993-3 (folio 32 verso).

Date

4 janvier 1993

Cote

400W/3

Résultat n°9

Hospice intercommunal, entretien du bâtiment : affiche.

Date

20 mars 1907

Cote

1Fi/2127

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Participation aux commissions communales de sécurité, note d'honoraires de AEG Architecture : décision 1997-66 (folio 69).

Date

22 juillet 1997

Cote

400W/14

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Entretien des pendules installées sur les différents sites de la commune, contrat Bodet : décision 1997-80 (folio 76).

Date

2 octobre 1997

Cote

400W/14

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Vérification et entretien d'un tableau de chronométrage BT 5010 pour le gymnase Hasenfratz, contrat Bodet SA : décision 1994-173 (folio 9 verso).

Date

6 décembre 1994

Cote

400W/8

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Nettoyage des bâtiments communaux (folio 93).

Date

27 octobre 1999

Cote

449W/32

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Maintenance de l'adoucisseur d'eau au stade Charles-Auray, contrat Aquatechnique : décision 1993-78 (folio 35 verso).

Date

20 avril 1993

Cote

400W/4

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Maintenance des portes automatiques du centre administratif, contrat Portis : décision 1996-98 (folio 19 verso).

Date

10 juillet 1996

Cote

400W/12

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux, avenant n° 1 au marché avec la société Dupont (folio 10 verso).

Date

27 septembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°17

Entretien et vidange des bâtiments communaux : affiche.

Date

20 septembre 1883

Cote

1Fi/2420

Résultat n°18

Registre des délibérations. - Entretien incendie et télésurveillance du centre de vacances du Mesnil à Saint-Martin-d'Écublei, contrat Mirador : décision 1996-96 (folio 18 verso).

Date

9 juillet 1996

Cote

400W/12

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Extension du groupe scolaire Charles-Auray et vestiaires du stade Méhul, convention de contrôle technique avec la société Socotec : décision 1998-19 (folio 82).

Date

25 mars 1998

Cote

400W/15

Résultat n°20

Registre des délibérations. - Achat de matériel pour l'entretien et les travaux dans les bâtiments communaux, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 29 verso).

Date

18 mars 1999

Cote

449W/31