surveillance des bâtiments

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Registre des délibérations. - Entretien et vérification d'installation paratonnerre au centre de vacances Jean-Lolive à Sénailly, contrat BCM : décision 1993-116 (folio 8).	Cote 400W/5	Date 21 juillet 1993	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1993) Registre des délibérations. - Entretien et vérification...
Résultat n°2	Registre des délibérations. - Travaux d'entretien et de vérification des moyens de sécurité et de protection des bâtiments communaux, approbation du dossier technique et de la passation d'un appel d'offres restreint (folio 52).	Cote 449W/31	Date 15 avril 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Travaux d'entretien et...
Résultat n°3	Registre des délibérations. - Vérifications périodiques des appareils de levage, ascenseurs et monte-charges de treize bâtiments communaux, contrat Contrôle et prévention (CEP) : décision 1992-167 (folio 30).	Cote 400W/3	Date 31 décembre 1992	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1992-1993) Registre des délibérations. - Vérifications périodiques...
Résultat n°4	Registre des délibérations. - Ravalement des façades donnant sur l'avenue du Général-Leclerc et une partie du retour sur la rue Sadi-Carnot du groupe scolaire Sadi-Carnot, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89).	Cote 400W/6	Date 5 mai 1994	Lieu Sadi-Carnot (rue), Général-Leclerc (avenue du)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1993-1994) Registre des délibérations. - Ravalement des façades...
Résultat n°5	Registre des délibérations. - Entretien et dégraissage des hottes de cuisine de sept bâtiments communaux, contrat Raymond Vankerkhoven : décision 1993-17 (folio 41).	Cote 400W/3	Date 14 janvier 1993	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1992-1993) Registre des délibérations. - Entretien et dégraissage...
Résultat n°6	Registre des délibérations. - Entretien annuel et ramonage au réfectoire de l'école primaire Marcel-Cachin, contrat Raymond Vankerkhoven : décision 1993-26 (folio 49 verso).	Cote 400W/3	Date 21 janvier 1993	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1992-1993) Registre des délibérations. - Entretien annuel et ramonage...
Résultat n°7	Registre des délibérations. - Contrôles périodiques annuels des installations électriques de trente bâtiments communaux, contrat Association interprofessionnelle de France (AINF) : décision 1993-25 (folio 49).	Cote 400W/3	Date 20 janvier 1993	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1992-1993) Registre des délibérations. - Contrôles périodiques...
Résultat n°8	Registre des délibérations. - Entretien annuel et ramonage au collège d'enseignement secondaire (CES) Joliot-Curie, contrat Raymond Vankerkhoven : décision 1993-3 (folio 32 verso).	Cote 400W/3	Date 4 janvier 1993	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1992-1993) Registre des délibérations. - Entretien annuel et ramonage...
Résultat n°9	Hospice intercommunal, entretien du bâtiment : affiche.	Cote 1Fi/2127	Date 20 mars 1907	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Hospice intercommunal, entretien du bâtiment : affiche.
Résultat n°10	Registre des délibérations. - Participation aux commissions communales de sécurité, note d'honoraires de AEG Architecture : décision 1997-66 (folio 69).	Cote 400W/14	Date 22 juillet 1997	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1997) Registre des délibérations. - Participation aux commissions...
Résultat n°11	Registre des délibérations. - Entretien des pendules installées sur les différents sites de la commune, contrat Bodet : décision 1997-80 (folio 76).	Cote 400W/14	Date 2 octobre 1997	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1997) Registre des délibérations. - Entretien des pendules...
Résultat n°12	Registre des délibérations. - Vérification et entretien d'un tableau de chronométrage BT 5010 pour le gymnase Hasenfratz, contrat Bodet SA : décision 1994-173 (folio 9 verso).	Cote 400W/8	Date 6 décembre 1994	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1994-1995) Registre des délibérations. - Vérification et entretien...
Résultat n°13	Registre des délibérations. - Nettoyage des bâtiments communaux (folio 93).	Cote 449W/32	Date 27 octobre 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Nettoyage des bâtiments...
Résultat n°14	Registre des délibérations. - Maintenance de l'adoucisseur d'eau au stade Charles-Auray, contrat Aquatechnique : décision 1993-78 (folio 35 verso).	Cote 400W/4	Date 20 avril 1993	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1993) Registre des délibérations. - Maintenance de l'adoucisseur...
Résultat n°15	Registre des délibérations. - Maintenance des portes automatiques du centre administratif, contrat Portis : décision 1996-98 (folio 19 verso).	Cote 400W/12	Date 10 juillet 1996	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1996) Registre des délibérations. - Maintenance des portes...
Résultat n°16	Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux, avenant n° 1 au marché avec la société Dupont (folio 10 verso).	Cote 400W/10	Date 27 septembre 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien...
Résultat n°17	Entretien et vidange des bâtiments communaux : affiche.	Cote 1Fi/2420	Date 20 septembre 1883	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Entretien et vidange des bâtiments communaux : affiche.
Résultat n°18	Registre des délibérations. - Entretien incendie et télésurveillance du centre de vacances du Mesnil à Saint-Martin-d'Écublei, contrat Mirador : décision 1996-96 (folio 18 verso).	Cote 400W/12	Date 9 juillet 1996	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1996) Registre des délibérations. - Entretien incendie et...
Résultat n°19	Registre des délibérations. - Extension du groupe scolaire Charles-Auray et vestiaires du stade Méhul, convention de contrôle technique avec la société Socotec : décision 1998-19 (folio 82).	Cote 400W/15	Date 25 mars 1998	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1997-1998) Registre des délibérations. - Extension du groupe scolaire...
Résultat n°20	Registre des délibérations. - Achat de matériel pour l'entretien et les travaux dans les bâtiments communaux, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 29 verso).	Cote 449W/31	Date 18 mars 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Achat de matériel pour...

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Registre des délibérations. - Entretien et vérification d'installation paratonnerre au centre de vacances Jean-Lolive à Sénailly, contrat BCM : décision 1993-116 (folio 8).

Registre des délibérations. - Travaux d'entretien et de vérification des moyens de sécurité et de protection des bâtiments communaux, approbation du dossier technique et de la passation d'un appel d'offres restreint (folio 52).

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Registre des délibérations. - Ravalement des façades donnant sur l'avenue du Général-Leclerc et une partie du retour sur la rue Sadi-Carnot du groupe scolaire Sadi-Carnot, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89).

Registre des délibérations. - Entretien et dégraissage des hottes de cuisine de sept bâtiments communaux, contrat Raymond Vankerkhoven : décision 1993-17 (folio 41).

Registre des délibérations. - Entretien annuel et ramonage au réfectoire de l'école primaire Marcel-Cachin, contrat Raymond Vankerkhoven : décision 1993-26 (folio 49 verso).

Registre des délibérations. - Contrôles périodiques annuels des installations électriques de trente bâtiments communaux, contrat Association interprofessionnelle de France (AINF) : décision 1993-25 (folio 49).

Registre des délibérations. - Entretien annuel et ramonage au collège d'enseignement secondaire (CES) Joliot-Curie, contrat Raymond Vankerkhoven : décision 1993-3 (folio 32 verso).

Hospice intercommunal, entretien du bâtiment : affiche.

Registre des délibérations. - Participation aux commissions communales de sécurité, note d'honoraires de AEG Architecture : décision 1997-66 (folio 69).

Registre des délibérations. - Entretien des pendules installées sur les différents sites de la commune, contrat Bodet : décision 1997-80 (folio 76).

Registre des délibérations. - Vérification et entretien d'un tableau de chronométrage BT 5010 pour le gymnase Hasenfratz, contrat Bodet SA : décision 1994-173 (folio 9 verso).

Registre des délibérations. - Nettoyage des bâtiments communaux (folio 93).

Registre des délibérations. - Maintenance de l'adoucisseur d'eau au stade Charles-Auray, contrat Aquatechnique : décision 1993-78 (folio 35 verso).

Registre des délibérations. - Maintenance des portes automatiques du centre administratif, contrat Portis : décision 1996-98 (folio 19 verso).

Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux, avenant n° 1 au marché avec la société Dupont (folio 10 verso).

Entretien et vidange des bâtiments communaux : affiche.

Registre des délibérations. - Entretien incendie et télésurveillance du centre de vacances du Mesnil à Saint-Martin-d'Écublei, contrat Mirador : décision 1996-96 (folio 18 verso).

Registre des délibérations. - Extension du groupe scolaire Charles-Auray et vestiaires du stade Méhul, convention de contrôle technique avec la société Socotec : décision 1998-19 (folio 82).

Registre des délibérations. - Achat de matériel pour l'entretien et les travaux dans les bâtiments communaux, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 29 verso).