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Résultat n°1

Règlement sanitaire, arrêté du maire : affiche.

Date

9 août 1905

Cote

1Fi/2744, 63Z/1 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Construction d´un égout rues des Écoles et Rouget-de-Lisle : affiche.

Date

27 juillet 1911

Cote

1Fi/2590

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Fourniture et distribution à domicile d'eau de pure Seine pendant quarante ans, conclusion d'un traité avec la compagnie Dufour (page 40V).

Date

8 septembre 1853

Cote

978

Résultat n°4

« Protestation des élus de la Seine-Saint-Denis sur la circulation et assainissement » : affiche.

Date

12 mai 1975

Cote

1Fi/3158

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Participation financière au curage des égouts de la Villette et de Pantin en 1852 (page 44V).

Date

10 février 1854

Cote

978

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Inspection des réseaux visitables et non visitables, curage des lavoirs et collecteurs, inspections télévisées, désobstruction du réseau d'assainissement, marché négocié Sanitra : décision 1994-171 (folio 8 verso).

Date

29 novembre 1994

Cote

400W/8

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Budget primitif 1995 du service de l'Assainissement, adoption (folio 87 verso).

Date

30 mars 1995

Cote

400W/8

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Réhabilitation des collecteurs visitables d'assainissement, demande de subvention à l'Agence de l'eau Seine-Normandie (folio 15).

Date

28 avril 1998

Cote

400W/16

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Opposition du conseil municipal à l'établissement d'un fossé de fuite du déversoir du canal de l'Ourcq (n° 320 page 257).

Date

1er novembre 1847

Cote

977

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Réhabilitation des collecteurs visitables d'assainissement, demande de subvention à l'agence de l'eau Seine-Normandie (folio 30).

Date

18 mars 1999

Cote

449W/31

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Participation financière au curage de l'égout de la Villette en 1846 (n° 345 page 275).

Date

31 août 1848

Cote

977

Résultat n°12

Construction d´un égout rue des Pommiers, adjudication : affiche.

Date

24 avril 1931

Cote

1Fi/359

Résultat n°13
Construction d'égouts rues Benjamin-Delessert, Palestro et de Candale : affiche.

1 media

Construction d'égouts rues Benjamin-Delessert, Palestro et de Candale : affiche.

Date

14 juin 1921

Cote

1Fi/352

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Rapport sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissement pour l'année 1997 (folio 10).

Date

4 février 1999

Cote

449W/31

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit pour les travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (n° 14 page 4V).

Date

4 novembre 1849

Cote

978

Résultat n°16

Construction d´un égout rue Boieldieu : affiche.

Date

20 août 1926

Cote

1Fi/2556

Résultat n°17

Construction d´égouts rues Montgolfier, Toffier-Decaux, Marie-Louise, Nouvelle, Beaurepaire, Arago, de la Mairie, Magenta, Sainte-Marguerite, Sept-Arpents et des Grilles : affiche.

Date

28 décembre 1907

Cote

1Fi/2553

Résultat n°18

Registre des délibérations. - Redevance d'assainissement communale, exonération (folio 54).

Date

25 juin 1998

Cote

400W/16

Résultat n°19

Construction d´un égout rue Lesault : affiche.

Date

23 mars 1910

Cote

1Fi/2591

Résultat n°20

Registre des délibérations. - Ouverture d'une seconde porte à la barrière de Pantin et suppression de l'égout à ciel ouvert au bord de la route royale (n° 73 page 55V).

Date

09 février 1836

Cote

976