traitement des eaux usées

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Règlement sanitaire, arrêté du maire : affiche.	Cote 1Fi/2744, 63Z/1 (Ancienne cote)	Date 9 août 1905	Lieu -	Type de document affiche
		Contexte : Affiches Règlement sanitaire, arrêté du maire : affiche.
Résultat n°2		Construction d´un égout rues des Écoles et Rouget-de-Lisle : affiche.	Cote 1Fi/2590	Date 27 juillet 1911	Lieu Gabrielle-Josserand (rue), Rouget-de-Lisle (rue)	Type de document affiche
		Contexte : Affiches Construction d´un égout rues des Écoles et Rouget-de-Lisle...
Résultat n°3		Registre des délibérations. - Fourniture et distribution à domicile d'eau de pure Seine pendant quarante ans, conclusion d'un traité avec la compagnie Dufour (page 40V).	Cote 978	Date 8 septembre 1853	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1849-1859) Registre des délibérations. - Fourniture et distribution...
Résultat n°4		« Protestation des élus de la Seine-Saint-Denis sur la circulation et assainissement » : affiche.	Cote 1Fi/3158	Date 12 mai 1975	Lieu -	Type de document affiche
		Contexte : Affiches « Protestation des élus de la Seine-Saint-Denis sur...
Résultat n°5		Registre des délibérations. - Participation financière au curage des égouts de la Villette et de Pantin en 1852 (page 44V).	Cote 978	Date 10 février 1854	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1849-1859) Registre des délibérations. - Participation financière...
Résultat n°6		Registre des délibérations. - Inspection des réseaux visitables et non visitables, curage des lavoirs et collecteurs, inspections télévisées, désobstruction du réseau d'assainissement, marché négocié Sanitra : décision 1994-171 (folio 8 verso).	Cote 400W/8	Date 29 novembre 1994	Lieu -	Type de document décision du maire
		Contexte : Délibérations (1994-1995) Registre des délibérations. - Inspection des réseaux...
Résultat n°7		Registre des délibérations. - Budget primitif 1995 du service de l'Assainissement, adoption (folio 87 verso).	Cote 400W/8	Date 30 mars 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1994-1995) Registre des délibérations. - Budget primitif 1995...
Résultat n°8		Registre des délibérations. - Réhabilitation des collecteurs visitables d'assainissement, demande de subvention à l'Agence de l'eau Seine-Normandie (folio 15).	Cote 400W/16	Date 28 avril 1998	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1998) Registre des délibérations. - Réhabilitation des collecteurs...
Résultat n°9		Registre des délibérations. - Opposition du conseil municipal à l'établissement d'un fossé de fuite du déversoir du canal de l'Ourcq (n° 320 page 257).	Cote 977	Date 1er novembre 1847	Lieu Ourcq (canal de l')	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Opposition du conseil...
Résultat n°10		Registre des délibérations. - Réhabilitation des collecteurs visitables d'assainissement, demande de subvention à l'agence de l'eau Seine-Normandie (folio 30).	Cote 449W/31	Date 18 mars 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Réhabilitation des collecteurs...
Résultat n°11		Registre des délibérations. - Participation financière au curage de l'égout de la Villette en 1846 (n° 345 page 275).	Cote 977	Date 31 août 1848	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Participation financière...
Résultat n°12		Construction d´un égout rue des Pommiers, adjudication : affiche.	Cote 1Fi/359	Date 24 avril 1931	Lieu Pommiers (rue des)	Type de document affiche
		Contexte : Affiches Construction d´un égout rue des Pommiers, adjudication...
Résultat n°13	1 media	Construction d'égouts rues Benjamin-Delessert, Palestro et de Candale : affiche.	Cote 1Fi/352	Date 14 juin 1921	Lieu Benjamin-Delessert (rue), Candale (rue de), Palestro (rue)	Type de document affiche
		Contexte : Affiches Construction d'égouts rues Benjamin-Delessert, Palestro...
Résultat n°14		Registre des délibérations. - Rapport sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissement pour l'année 1997 (folio 10).	Cote 449W/31	Date 4 février 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Rapport sur le prix et...
Résultat n°15		Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit pour les travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (n° 14 page 4V).	Cote 978	Date 4 novembre 1849	Lieu Paris (rue de)	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1849-1859) Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit...
Résultat n°16		Construction d´un égout rue Boieldieu : affiche.	Cote 1Fi/2556	Date 20 août 1926	Lieu Boieldieu (rue)	Type de document affiche
		Contexte : Affiches Construction d´un égout rue Boieldieu : affiche.
Résultat n°17		Construction d´égouts rues Montgolfier, Toffier-Decaux, Marie-Louise, Nouvelle, Beaurepaire, Arago, de la Mairie, Magenta, Sainte-Marguerite, Sept-Arpents et des Grilles : affiche.	Cote 1Fi/2553	Date 28 décembre 1907	Lieu Beaurepaire (rue), François-Arago (rue), Grilles (rue des), Magenta (rue), Marie-Louise (rue), Montgolfier (rue), Sainte-Marguerite (rue), Sept-Arpents (rue des), Toffier-Decaux (rue)	Type de document affiche
		Contexte : Affiches Construction d´égouts rues Montgolfier, Toffier-Decaux,...
Résultat n°18		Registre des délibérations. - Redevance d'assainissement communale, exonération (folio 54).	Cote 400W/16	Date 25 juin 1998	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1998) Registre des délibérations. - Redevance d'assainissement...
Résultat n°19		Construction d´un égout rue Lesault : affiche.	Cote 1Fi/2591	Date 23 mars 1910	Lieu Lesault (rue)	Type de document affiche
		Contexte : Affiches Construction d´un égout rue Lesault : affiche.
Résultat n°20		Registre des délibérations. - Ouverture d'une seconde porte à la barrière de Pantin et suppression de l'égout à ciel ouvert au bord de la route royale (n° 73 page 55V).	Cote 976	Date 09 février 1836	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
		Contexte : Délibérations (1833-1839) Registre des délibérations. - Ouverture d'une seconde...

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Règlement sanitaire, arrêté du maire : affiche.

Construction d´un égout rues des Écoles et Rouget-de-Lisle : affiche.

Registre des délibérations. - Fourniture et distribution à domicile d'eau de pure Seine pendant quarante ans, conclusion d'un traité avec la compagnie Dufour (page 40V).

« Protestation des élus de la Seine-Saint-Denis sur la circulation et assainissement » : affiche.

Registre des délibérations. - Participation financière au curage des égouts de la Villette et de Pantin en 1852 (page 44V).

Registre des délibérations. - Inspection des réseaux visitables et non visitables, curage des lavoirs et collecteurs, inspections télévisées, désobstruction du réseau d'assainissement, marché négocié Sanitra : décision 1994-171 (folio 8 verso).

Registre des délibérations. - Budget primitif 1995 du service de l'Assainissement, adoption (folio 87 verso).

Registre des délibérations. - Réhabilitation des collecteurs visitables d'assainissement, demande de subvention à l'Agence de l'eau Seine-Normandie (folio 15).

Registre des délibérations. - Opposition du conseil municipal à l'établissement d'un fossé de fuite du déversoir du canal de l'Ourcq (n° 320 page 257).

Registre des délibérations. - Réhabilitation des collecteurs visitables d'assainissement, demande de subvention à l'agence de l'eau Seine-Normandie (folio 30).

Registre des délibérations. - Participation financière au curage de l'égout de la Villette en 1846 (n° 345 page 275).

Construction d´un égout rue des Pommiers, adjudication : affiche.

Construction d'égouts rues Benjamin-Delessert, Palestro et de Candale : affiche.

Registre des délibérations. - Rapport sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissement pour l'année 1997 (folio 10).

Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit pour les travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (n° 14 page 4V).

Construction d´un égout rue Boieldieu : affiche.

Construction d´égouts rues Montgolfier, Toffier-Decaux, Marie-Louise, Nouvelle, Beaurepaire, Arago, de la Mairie, Magenta, Sainte-Marguerite, Sept-Arpents et des Grilles : affiche.

Registre des délibérations. - Redevance d'assainissement communale, exonération (folio 54).

Construction d´un égout rue Lesault : affiche.

Registre des délibérations. - Ouverture d'une seconde porte à la barrière de Pantin et suppression de l'égout à ciel ouvert au bord de la route royale (n° 73 page 55V).