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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Logements (lots 2, 4, 8, 14, 23, 31 et 32) dans l'immeuble sis 11 rue Berthier, acquisition en vue de leur gestion par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (folio 71).

Date

31 mars 1992

Cote

400W/1

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Révision des évaluations cadastrales, création d'un sous-groupe « terrains constructibles » distinct de « terrains à bâtir » (folio 26).

Date

6 février 1992

Cote

400W/1

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Étude paysagère sur l'ensemble du territoire de la ville, note d'honoraire de Jean-Louis Charre ingénieur conseil pour remise d'étude : décision 1994-167 (folio 6).

Date

23 novembre 1994

Cote

400W/8

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Dépassement du plafond légal de densité, remboursement du versement (folio 32 verso).

Date

30 septembre 1993

Cote

400W/5

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale d'emprunt à la société anonyme d'économie mixte de construction et de rénovation (SEMIP) pour un emprunt de 35 000 000 francs (folio 39).

Date

30 septembre 1993

Cote

400W/5

Résultat n°6

Logement social dans les Hauts-de-Seine

Date

1995

Cote

BIBH/URB/004

Résultat n°7

40 ans de politique de la ville

Date

-

Cote

BIBH/URB/142

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Maîtrise foncière de la zone industrielle Cartier-Bresson, approbation de la convention particulière n° 1 de coopération avec le département de la Seine-Saint-Denis relative aux opérations Jacques-Cottin et Diderot-Bertin (folio 38 verso).

Date

26 juin 1997

Cote

400W/14

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Immeuble sis 39-41 rue Denis-Papin, demande de subvention à l'État dans le cadre d'une opération de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (MOUS) avec le Pact Arim 93 (folio 23).

Date

18 mars 1999

Cote

449W/31

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Immeuble sis 20 rue Pasteur (lots 39 et 43), acquisition en vue de la gestion par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (folio 6).

Date

11 juin 1992

Cote

400W/2

Résultat n°11

Paul Chemetov : architectures, 1964-2005

Date

2006

Cote

BIBH/URB/076

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Construction de 76 logements en prêt locatif aidé (PLA) dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, participation au financement de la surcharge foncière (folio 5).

Date

27 septembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°13

Vers une architecture

Date

1958

Cote

BIBH/URB/051

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Îlot Hoche-Auger, concession d'aménagement sur le périmètre des propriétés publiques situées 27-37 rue Hoche (folio 4).

Date

19 décembre 1996

Cote

400W/13

Résultat n°15

Territoires industriels et ferroviaires : les limites dans la ville

Date

2006

Cote

BIBL/PAT/24

Résultat n°16

Architecture et urbanisme des années trente à Pantin : une manière de penser la ville

Date

2002

Cote

BIBL/PAT/12

Résultat n°17

Imaginer la Seine-Saint-Denis dans 30 ans

Date

s.d.

Cote

BIBH/SEI/054

Résultat n°18

Registre des délibérations. - Création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Jean-Jaurès, information sur le déroulement de la concertation préalable (folio 33).

Date

30 novembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°19

Rapport sur la rénovation urbaine concernant le Serpentin dans le quartier des Courtillières à Pantin

Date

2007

Cote

BIBL/URB/039

Résultat n°20

Paris / banlieues : conflits et solidarités, historiographie, anthologie, chronologie, 1788-2006

Date

2007

Cote

BIBH/URB/077