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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, présentation de la note de conjoncture de l'exercice 1998 (folio 105).

Date

9 décembre 1999

Cote

449W/33

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, prolongation de la concession à la SIDEC (folio 105).

Date

9 décembre 1999

Cote

449W/33

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification du plan d'aménagement de zone (folio 191).

Date

2 février 2000

Cote

449W/33

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, prolongation de la concession d'aménagement à la SEMIP (folio 190).

Date

2 février 2000

Cote

449W/33

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Îlot Jean-Jaurès, approbation des principes d'aménagement et définition des modalités de la concertation préalable à la création d'une zone d'aménagement concerté (folio 189).

Date

2 février 2000

Cote

449W/33

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, définition des modalités de la concertation préalable à la modification du plan d'aménagement de zone (folio 192).

Date

2 février 2000

Cote

449W/33

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, résiliation de la promesse de vente signée le 30 décembre 1997 avec la SIDEC (folio 106).

Date

9 décembre 1999

Cote

449W/33

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, avance de trésorerie remboursable à la SEMIP (folio 102).

Date

9 décembre 1999

Cote

449W/33