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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, présentation de la note de conjoncture de l'exercice 1998 (folio 105).

    Date

    9 décembre 1999

    Cote

    449W/33

    • Contexte : Délibérations (1999-2000)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, prolongation de la concession à la SIDEC (folio 105).

    Date

    9 décembre 1999

    Cote

    449W/33

    • Contexte : Délibérations (1999-2000)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification du plan d'aménagement de zone (folio 191).

    Date

    2 février 2000

    Cote

    449W/33

    • Contexte : Délibérations (1999-2000)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, prolongation de la concession d'aménagement à la SEMIP (folio 190).

    Date

    2 février 2000

    Cote

    449W/33

    • Contexte : Délibérations (1999-2000)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Îlot Jean-Jaurès, approbation des principes d'aménagement et définition des modalités de la concertation préalable à la création d'une zone d'aménagement concerté (folio 189).

    Date

    2 février 2000

    Cote

    449W/33

    • Contexte : Délibérations (1999-2000)
    • Registre des délibérations. - Îlot Jean-Jaurès, approbation...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, définition des modalités de la concertation préalable à la modification du plan d'aménagement de zone (folio 192).

    Date

    2 février 2000

    Cote

    449W/33

    • Contexte : Délibérations (1999-2000)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, résiliation de la promesse de vente signée le 30 décembre 1997 avec la SIDEC (folio 106).

    Date

    9 décembre 1999

    Cote

    449W/33

    • Contexte : Délibérations (1999-2000)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, avance de trésorerie remboursable à la SEMIP (folio 102).

    Date

    9 décembre 1999

    Cote

    449W/33

    • Contexte : Délibérations (1999-2000)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...