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  1. Résultat n°1

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 151 avenue Jean-Lolive, aménagement d'une croissanterie : déclaration de travaux DT 97B0059.

    Date

    1997-1998

    Cote

    487W/23/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 151...
  2. Résultat n°2

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 01B0061.

    Date

    2001

    Cote

    487W/25/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
  3. Résultat n°3

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, terrain vague à proximité du bâtiment du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) : photographies.

    Date

    2001

    Cote

    864W/49

    • Contexte : 864W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, terrain...
  4. Résultat n°4

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue Jean-Lolive, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 89B2636.

    Date

    1989-1991

    Cote

    487W/12/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue...
  5. Résultat n°5

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141-143 avenue Jean-Lolive, fermeture d'un balcon : déclaration de travaux DT 01B0082.

    Date

    2001-2002

    Cote

    487W/25/8

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141-143...
  6. Résultat n°6

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un local commercial : déclaration de travaux DT 95B0033.

    Date

    1995-1996

    Cote

    487W/21/9

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153...
  7. Résultat n°7

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 2 rue des Berges, fermeture d'une loggia, création d'une véranda et remplacement d'une fenêtre de toit : déclaration de travaux DT 96B0037.

    Date

    1996

    Cote

    487W/21/4

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 2...
  8. Résultat n°8

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un cabinet vétérinaire : déclaration de travaux DT 97B0013.

    Date

    1997

    Cote

    487W/23/4

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Bilan et comptes sociaux par opération de la SEMIP pour l'exercice 1991 et bilans prévisionnels de recettes et de dépenses des zones d'aménagement concerté de l'Église et de la Chocolaterie, avis du conseil municipal (folio 66).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Bilan et comptes sociaux...
  10. Résultat n°10

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 1-8 rue des Berges, création d'une clôture : déclaration de travaux DT 03B0081.

    Date

    2004

    Cote

    487W/26/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 1-8...
  11. Résultat n°11

    Maquette de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église : photographies.

    Date

    octobre 1994

    Cote

    759W/108

    • Contexte : 759W
    • Maquette de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification du plan d'aménagement de zone et approbation du programme des équipements publics (folio 20).

    Date

    2 juillet 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  13. Résultat n°13

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141-159 avenue Jean-Lolive, construction d'un immeuble de bureaux : permis de construire PC 00B0016/1.

    Date

    2002-2003

    Cote

    487W/57

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141-159...
  14. Résultat n°14

    Travaux de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église et construction de la Maison de la petite enfance : photographies.

    Date

    6 avril 1994

    Cote

    759W/306

    • Contexte : 759W
    • Travaux de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de...
  15. Résultat n°15

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue Lakanal, construction d'un immeuble de 59 logements : permis de construire PC 91B2958/1.

    Date

    1993-1994

    Cote

    487W/16/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
  16. Résultat n°16

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue Lakanal, construction d'un ensemble de 103 logements : permis de construire PC 90B2722.

    Date

    1990-2003

    Cote

    487W/15/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
  17. Résultat n°17

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, création d'une véranda et modification d'une fenêtre de toit : permis de construire PC 01B0018.

    Date

    2001

    Cote

    487W/24/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
  18. Résultat n°18

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 79-81 rue Victor-Hugo, construction d'un immeuble de 107 logements : permis de construire PC 91B2979.

    Date

    1991-1993

    Cote

    487W/17/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 79-81...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification du plan d'aménagement de zone et ouverture de l'enquête publique (folio 29).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  20. Résultat n°20

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue Jean-Lolive, construction d'un parking : permis de construire PC 89B2581.

    Date

    1989-1991

    Cote

    487W/14/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue...
  21. Résultat n°21

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. -159 avenue Jean-Lolive, construction d'un bâtiment d'activités : permis de construire PC 93B3141.

    Date

    1993

    Cote

    487W/18/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. -159...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Construction de 121 logements collectifs en prêt locatif aidé (PLA) dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale au groupe SA Crédit immobilier des environs de Paris-SA d'habitations à loyer modéré de Paris et ses environs (SACIEP-SAPE) pour un emprunt de 55 000 000 francs (folio 74).

    Date

    21 juin 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Construction de 121 logements...
  23. Résultat n°23

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153 avenue Jean-Lolive, construction d'un hôtel : permis de construire PC 89B2597/2.

    Date

    1997-2003

    Cote

    487W/12/5

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153...
  24. Résultat n°24

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141 avenue Jean-Lolive, fermeture d'un box : déclaration de travaux DT 00B0005.

    Date

    2000

    Cote

    487W/24/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141...
  25. Résultat n°25

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue Jean-Lolive et rue Victor-Hugo, construction de locaux d'activités et de bureaux : permis de construire PC 88B2514.

    Date

    1988-2003

    Cote

    487W/13/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Programme de construction de bureaux et parkings dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour le remboursement d'un emprunt de 1 419 000 francs (folio 20).

    Date

    30 mars 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Programme de construction...
  27. Résultat n°27

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 137 avenue Jean-Lolive, remplacement de baies vitrées en bois par des fenêtres de PVC : déclaration de travaux DT 93B3091.

    Date

    1993

    Cote

    487W/18/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 137...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Équipement petite enfance de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, demande de subventions à la caisse d'allocations familiales et au Département (folio 59).

    Date

    26 mai 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Équipement petite enfance...
  29. Résultat n°29

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un restaurant : déclaration de travaux DT 96B0018.

    Date

    1996

    Cote

    487W/22/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159...
  30. Résultat n°30

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un local commercial destiné à une agence de voyages : déclaration de travaux DT 94B0020.

    Date

    1994

    Cote

    487W/19/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159...
  31. Résultat n°31

    Maquette de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église par la SEMIP : photographies.

    Date

    20/02/1990

    Cote

    759W/716

    • Contexte : 759W
    • Maquette de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de...
  32. Résultat n°32

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 02B0050.

    Date

    2002

    Cote

    487W/25/5

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Travaux de réalisation d'un équipement petite enfance dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale d'emprunt à la Société d'économie mixte locale de Pantin (SEMIP) pour un emprunt de 14 000 000 francs (folio 90 verso).

    Date

    6 juillet 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Travaux de réalisation...
  34. Résultat n°34

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, création d'une véranda : déclaration de travaux DT 98B0047.

    Date

    1998

    Cote

    487W/23/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
  35. Résultat n°35

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 159 avenue Jean-Lolive, extension d'un bâtiment : permis de construire PC 05B0002.

    Date

    2005-2009

    Cote

    487W/26/5

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 159...
  36. Résultat n°36

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7 rue des Berges, création d'une véranda : déclaration de travaux DT 96B0053.

    Date

    1996

    Cote

    487W/21/6

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7...
  37. Résultat n°37

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 95B0040.

    Date

    1995

    Cote

    487W/21/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Équipement petite enfance de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, délégation de maîtrise d'ouvrage à la Société d'économie mixte locale de Pantin (SEMIP) (folio 11 verso).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Équipement petite enfance...
  39. Résultat n°39

    Chantier de construction d'un immeuble dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église : photographies.

    Date

    [1990]-[1995]

    Cote

    759W/369

    • Contexte : 759W
    • Chantier de construction d'un immeuble dans la zone...
  40. Résultat n°40

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, fermeture d'un balcon : déclaration de travaux DT 96B0015.

    Date

    1996

    Cote

    487W/21/5

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
  41. Résultat n°41

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 79-81 rue Victor-Hugo, construction de 121 logements, d'une crèche, de bureaux et d'un parking : permis de construire PC 93B3083.

    Date

    1992-1993

    Cote

    487W/19/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 79-81...
  42. Résultat n°42

    Pose de la première pierre de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église : photographies.

    Date

    28 janvier 1992

    Cote

    814W/386

    • Contexte : 814W
    • Pose de la première pierre de la zone d'aménagement...
  43. Résultat n°43

    Façade et intérieur du magasin de décoration et fantaisie Global avenue Jean-Lolive : photographies.

    Date

    février 1997

    Cote

    759W/2119

    • Contexte : 759W
    • Façade et intérieur du magasin de décoration et fantaisie Global...
  44. Résultat n°44

    Pose de la première pierre de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l´Église : affiche.

    Date

    2 octobre 1982

    Cote

    1Fi/3290

    • Contexte : Affiches
    • Pose de la première pierre de la zone d'aménagement...
  45. Résultat n°45

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 149 avenue Jean-Lolive, aménagement d'une brasserie : déclaration de travaux DT 94B0025.

    Date

    1994-1995

    Cote

    487W/19/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 149...
  46. Résultat n°46

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141-143 avenue Jean-Lolive, fermeture d'un balcon : déclaration de travaux DT 01B0080.

    Date

    2001-2002

    Cote

    487W/25/7

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141-143...
  47. Résultat n°47

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 1 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 01B0055.

    Date

    2001

    Cote

    487W/25/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 1...
  48. Résultat n°48

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un hôtel : déclaration de travaux DT 01B0009.

    Date

    2001

    Cote

    487W/24/5

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153...
  49. Résultat n°49

    Registre des délibérations. - Construction de logements et parkings dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 19 083 595 francs (folio 7 verso).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Construction de logements...
  50. Résultat n°50

    Terrain vague de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église avant le début des travaux : photographies.

    Date

    mars 1991

    Cote

    814W/368

    • Contexte : 814W
    • Terrain vague de la zone d'aménagement concerté (ZAC)...
  51. Résultat n°51

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 157-159 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un local commercial : déclaration de travaux DT 97B0039.

    Date

    1997

    Cote

    487W/23/5

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 157-159...
  52. Résultat n°52

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159 avenue Jean-Lolive, construction d'un bâtiment de bureaux et de commerces : permis de construire PC 88B2537.

    Date

    1989-1996

    Cote

    487W/13/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159...
  53. Résultat n°53

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159 avenue Jean-Lolive, construction de bureaux : permis de construire PC 91B2946.

    Date

    1991-1997

    Cote

    487W/16/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159...
  54. Résultat n°54

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153 avenue Jean-Lolive, construction d'un hôtel : permis de construire PC 89B2597/1.

    Date

    1991-1992

    Cote

    487W/12/4

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153...
  55. Résultat n°55

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 3 rue des Berges, création d'une véranda : permis de construire PC 03B0004.

    Date

    2003

    Cote

    487W/26/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 3...
  56. Résultat n°56

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 145 avenue Jean-Lolive, construction du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) : permis de construire 95B002/1.

    Date

    1997-2005

    Cote

    487W/20/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 145...
  57. Résultat n°57

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 bis rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 02B0065.

    Date

    2002

    Cote

    487W/25/4

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
  58. Résultat n°58

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 79-81 rue Victor-Hugo, construction de 121 logements, d'une crèche, de bureaux et d'un parking : permis de construire PC 93B3083/1.

    Date

    1994-1999

    Cote

    487W/19/4

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 79-81...
  59. Résultat n°59

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, pose de la première pierre : photographies.

    Date

    février 2001

    Cote

    864W/36

    • Contexte : 864W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, pose...
  60. Résultat n°60

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141 avenue Jean-Lolive, fermeture d'un box : déclaration de travaux DT 00B0004.

    Date

    2000

    Cote

    487W/24/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141...
  61. Résultat n°61

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159 avenue Jean-Lolive, création de façade et pose d'enseigne : déclaration de travaux DT 95B0046.

    Date

    1995-1996

    Cote

    487W/21/8

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159...
  62. Résultat n°62

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153 avenue Jean-Lolive, construction d'un hôtel : permis de construire PC 89B2597.

    Date

    1989-1991

    Cote

    487W/12/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153...
  63. Résultat n°63

    Registre des délibérations. - Construction de 121 logements collectifs en prêt locatif aidé (PLA) dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, participation au financement de la surcharge foncière (folio 74 verso).

    Date

    21 juin 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Construction de 121 logements...
  64. Résultat n°64

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 04B0057.

    Date

    2004

    Cote

    487W/26/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
  65. Résultat n°65

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 149-159 avenue Jean-Lolive, construction d'un immeuble de bureaux : permis de construire PC 00B0016.

    Date

    2000-2001

    Cote

    487W/24/4

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 149-159...
  66. Résultat n°66

    Registre des délibérations. - Réalisation d'un équipement petite enfance dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, avenant n° 1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la Société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 55 verso).

    Date

    26 mai 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Réalisation d'un équipement...
  67. Résultat n°67

    Registre des délibérations. - Prolongation de la concession d'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église accordée à la Société d'économie mixte locale de Pantin (SEMIP), modification de la rémunération de l'aménageur (folio 11).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Prolongation de la concession...
  68. Résultat n°68

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 157-159 avenue Jean-Lolive, démolition de bâtiments de la société Framico : permis de démolir PD 88B2532.

    Date

    1988-1989

    Cote

    487W/12/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 157-159...
  69. Résultat n°69

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, prolongation de la convention de concession d'aménagement à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 35).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  70. Résultat n°70

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue Jean-Lolive, construction d'un parking : permis de construire PC 89B2581/1.

    Date

    1990-1995

    Cote

    487W/14/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue...
  71. Résultat n°71

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141-143 avenue Jean-Lolive, construction d'un immeuble de 56 logements : permis de construire PC 96B0009.

    Date

    1996-1999

    Cote

    487W/22/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141-143...
  72. Résultat n°72

    Arbres à abattre dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église : photographies.

    Date

    27/02/1991

    Cote

    759W/798

    • Contexte : 759W
    • Arbres à abattre dans la zone d'aménagement concerté...
  73. Résultat n°73

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, à côté du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) : photographies.

    Date

    1999

    Cote

    759W/1601

    • Contexte : 759W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, à côté...
  74. Résultat n°74

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue Jean-Lolive, construction d'un terminal de bus RATP : permis de construire PC 92B3025.

    Date

    1992-2000

    Cote

    487W/17/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue...
  75. Résultat n°75

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 2 rue des Berges, modification d'une façade : déclaration de travaux DT 03B0048.

    Date

    2003

    Cote

    487W/25/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 2...
  76. Résultat n°76

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141-143 avenue Jean-Lolive, fermeture d'un balcon : déclaration de travaux DT 01B0079.

    Date

    2001-2002

    Cote

    487W/25/6

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141-143...
  77. Résultat n°77

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7 rue des Berges, fermeture de deux loggias : déclaration de travaux DT 95B0013.

    Date

    1995

    Cote

    487W/21/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7...
  78. Résultat n°78

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue Lakanal, construction d'un ensemble de 119 logements : permis de construire PC 90B2722/2.

    Date

    1992-2004

    Cote

    487W/15/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
  79. Résultat n°79

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, création d'une véranda : permis de construire PC 96B0019.

    Date

    1996

    Cote

    487W/22/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
  80. Résultat n°80

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. -159 avenue Jean-Lolive, construction d'un bâtiment d'activités : permis de construire PC 93B3141/1.

    Date

    1995-1998

    Cote

    487W/18/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. -159...