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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Établissement d'un abreuvoir : compte moral pour 1822 (page 77R).
Cote
975
 Date
15 mai 1823
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Établissement d'un abreuvoir...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Installation du commissariat de police dans les locaux de l'ancienne caserne de pompiers et de l'ancien centre de santé sis 14-16 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, convention de mise à disposition au ministère de l'Intérieur (folio 193).
Cote
449W/33
 Date
2 février 2000
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999-2000)
  • Registre des délibérations. - Installation du commissariat...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Aménagement du commissariat de police, avenant n° 1 au marché de travaux (folio 67 verso).
Cote
449W/32
 Date
30 septembre 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Aménagement du commissariat...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Aménagement du nouveau commissariat de police, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 93).
Cote
400W/15
 Date
31 mars 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Aménagement du nouveau...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Confection d'un abreuvoir et d'un escalier définitif pour la prise d'eau au canal (page 73R).
Cote
975
 Date
02 juin 1822
 Lieu
Ourcq (canal de l')
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Confection d'un abreuvoir...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Abreuvoir et prise d'eau près du canal (page 31V).
Cote
975
 Date
31 mai 1816
 Lieu
Ourcq (canal de l')
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Abreuvoir et prise d'eau...
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Aménagement du commissariat de police, approbation des dossiers techniques de restructuration d'un bâtiment existant et extension (folio 13 verso).
Cote
400W/16
 Date
28 avril 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Aménagement du commissariat...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Travaux du commissariat de police, avenant n° 1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la SEMIP (folio 27 verso).
Cote
449W/32
 Date
8 juillet 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Travaux du commissariat...
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Aménagement du nouveau commissariat de police, désignation du maître d'œuvre (folio 93).
Cote
400W/15
 Date
31 mars 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Aménagement du nouveau...
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Projet d'installation du commissariat de police dans les locaux de l'ancienne caserne des pompiers et de l'ancien centre municipal de santé (CMS) Cornet, délégation de maîtrise d'ouvrage à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 34 verso).
Cote
400W/15
 Date
18 décembre 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Projet d'installation...