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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Établissement d'un abreuvoir : compte moral pour 1822 (page 77R).

    Date

    15 mai 1823

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Établissement d'un abreuvoir...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Aménagement du commissariat de police, avenant n° 1 au marché de travaux (folio 67 verso).

    Date

    30 septembre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Aménagement du commissariat...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Aménagement du nouveau commissariat de police, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 93).

    Date

    31 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Aménagement du nouveau...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Confection d'un abreuvoir et d'un escalier définitif pour la prise d'eau au canal (page 73R).

    Date

    02 juin 1822

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Confection d'un abreuvoir...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Abreuvoir et prise d'eau près du canal (page 31V).

    Date

    31 mai 1816

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Abreuvoir et prise d'eau...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Aménagement du commissariat de police, approbation des dossiers techniques de restructuration d'un bâtiment existant et extension (folio 13 verso).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Aménagement du commissariat...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Travaux du commissariat de police, avenant n° 1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la SEMIP (folio 27 verso).

    Date

    8 juillet 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Travaux du commissariat...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Aménagement du nouveau commissariat de police, désignation du maître d'œuvre (folio 93).

    Date

    31 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Aménagement du nouveau...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Projet d'installation du commissariat de police dans les locaux de l'ancienne caserne des pompiers et de l'ancien centre municipal de santé (CMS) Cornet, délégation de maîtrise d'ouvrage à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 34 verso).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Projet d'installation...