Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
975
Date
13 juillet 1813
Lieu
Belleville (Seine), Le Pré-Saint-Gervais (Seine)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Réunion de la commune...
Résultat n°2
Cote
976
Date
6 février 1834
Lieu
Belleville (Seine)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Demande de translation...
Résultat n°3
Cote
977
Date
1er décembre 1848
Lieu
Belleville (Seine)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Établissement d'un marché...
Résultat n°4
Cote
976
Date
9 août 1834
Lieu
Belleville (Seine)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Demande de translation...
Résultat n°5
Cote
976
Date
16 janvier 1834
Lieu
Belleville (Seine)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Demande de translation...
Résultat n°6
Cote
977
Date
10 novembre 1845
Lieu
Belleville (Seine)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Établissement d'un marché...
Résultat n°7
Cote
978
Date
8 août 1854
Lieu
Belleville (Seine)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Établissement d'un deuxième...