34 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chemin de la Carrière à l'angle de la rue des Bergeries à Romainville, construction d'un hangar : permis de construire PC 54B3682.

Date

1954

Cote

43W/15/5

Résultat n°2

2 bis chemin de la Carrière : permis de construire PC 99B0010/1.

Date

2001-2002

Cote

429W/5/8

Résultat n°3

2 bis chemin de la Carrière : déclaration préalable de travaux DP 12B0028.

Date

03/04/2012-31/05/2012

Cote

615W/1/10

Résultat n°4

Chemin de la Carrière, construction d'un hangar : permis de construire PC 51B3205.

Date

1951

Cote

43W/15/4

Résultat n°5

3 chemin de la Carrière : déclaration préalable DP 17B0039.

Date

07/04/2017-13/09/2017

Cote

743W/4/3

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Immeuble sis 1 chemin de la Carrière, exercice du droit de préemption : décision 1997-93 (folio 11).

Date

12 janvier 1998

Cote

400W/15

Résultat n°7

Chemin de la Carrière : permis de construire PC 00b0012.

Date

2000

Cote

429W/6/1

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Réparation de la conduite des eaux au chemin des Carrières (page 44V).

Date

30 fructidor an 12

Cote

974

Résultat n°9

2 bis chemin de la Carrière, changement de destination d'un garage en habitation : déclaration préalable DP 21B0026.

Date

2021

Cote

844W/4/7

Résultat n°10

2 bis chemin de la Carrière, aménagement de combles et pose de deux fenêtres de toit : déclaration préalable DP 20B0016.

Date

2020

Cote

822W/4/9

Résultat n°11

8 chemin de la Carrière, construction d'une clôture : permis de construire PC 84B0526.

Date

1984

Cote

129W/8/5

Résultat n°12

8 chemin de la Carrière, construction d'un pavillon : permis de construire PC 83B0459.

Date

1983-1984

Cote

129W/8/4

Résultat n°13

3 chemin de la Carrière, construction d'un immeuble : demande d'accord préalable.

Date

1961

Cote

43W/15/2

Résultat n°14

6 chemin de la Carrière, construction d'un pavillon : permis de construire PC 86B2172.

Date

1986

Cote

129W/8/3

Résultat n°15

6 chemin de la Carrière, construction d'un pavillon : permis de construire PC 82B0396.

Date

1982-1983

Cote

129W/8/1

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Immeuble sis 1 chemin de la Carrière, acquisition (folio 75).

Date

26 février 1998

Cote

400W/15

Résultat n°17

3 chemin de la Carrière, extension d'un pavillon : permis de construire PC 80B0262.

Date

1980-1983

Cote

129W/8/6

Résultat n°18

Registre des délibérations. - Immeuble sis 1 chemin de la Carrière, cession à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 16).

Date

5 novembre 1998

Cote

400W/17

Résultat n°19

8 chemin de la Carrière : déclaration préalable de travaux DP 08B0052.

Date

03/07/2008

Cote

580W/3/7

Résultat n°20

18 chemin de la Carrière : permis de construire PC 12B0016/1.

Date

04/08/2016-20/03/2017

Cote

743W/34/2