Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
43W/15/5
Date
1954
Lieu
Carrière (chemin de la)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 43W
  • Chemin de la Carrière à l'angle de la rue des Bergeries...
Résultat n°2
Cote
429W/5/8
Date
2001-2002
Lieu
Carrière (chemin de la)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 429W
  • 2 bis chemin de la Carrière : permis de construire...
Résultat n°3
Cote
615W/1/10
Date
03/04/2012-31/05/2012
Lieu
Carrière (chemin de la)
Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 615W
  • 2 bis chemin de la Carrière : déclaration préalable...
Résultat n°4
Cote
43W/15/4
Date
1951
Lieu
Carrière (chemin de la)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 43W
  • Chemin de la Carrière, construction d'un hangar : permis...
Résultat n°5
Cote
743W/4/3
Date
07/04/2017-13/09/2017
Lieu
Carrière (chemin de la)
Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 743W
  • 3 chemin de la Carrière : déclaration préalable DP...
Résultat n°6
Cote
400W/15
Date
12 janvier 1998
Lieu
Carrière (chemin de la)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 1 chemin...
Résultat n°7
Cote
429W/6/1
Date
2000
Lieu
Carrière (chemin de la)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 429W
  • Chemin de la Carrière : permis de construire PC 00b0012.
Résultat n°8
Cote
974
Date
30 fructidor an 12
Lieu
Carrière (chemin de la)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
  • Registre des délibérations. - Réparation de la conduite...
Résultat n°9
Cote
844W/4/7
Date
2021
Lieu
Carrière (chemin de la)
Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 844W
  • 2 bis chemin de la Carrière, changement de destination...
Résultat n°10
Cote
822W/4/9
Date
2020
Lieu
Carrière (chemin de la)
Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 822W
  • 2 bis chemin de la Carrière, aménagement de combles...
Résultat n°11
Cote
129W/8/5
Date
1984
Lieu
Carrière (chemin de la)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 129W
  • 8 chemin de la Carrière, construction d'une clôture...
Résultat n°12
Cote
129W/8/4
Date
1983-1984
Lieu
Carrière (chemin de la)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 129W
  • 8 chemin de la Carrière, construction d'un pavillon...
Résultat n°13
Cote
43W/15/2
Date
1961
Lieu
Carrière (chemin de la)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 43W
  • 3 chemin de la Carrière, construction d'un immeuble...
Résultat n°14
Cote
129W/8/3
Date
1986
Lieu
Carrière (chemin de la)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 129W
  • 6 chemin de la Carrière, construction d'un pavillon...
Résultat n°15
Cote
129W/8/1
Date
1982-1983
Lieu
Carrière (chemin de la)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 129W
  • 6 chemin de la Carrière, construction d'un pavillon...
Résultat n°16
Cote
400W/15
Date
26 février 1998
Lieu
Carrière (chemin de la)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 1 chemin...
Résultat n°17
Cote
129W/8/6
Date
1980-1983
Lieu
Carrière (chemin de la)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 129W
  • 3 chemin de la Carrière, extension d'un pavillon :...
Résultat n°18
Cote
400W/17
Date
5 novembre 1998
Lieu
Carrière (chemin de la)
Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 1 chemin...
Résultat n°19
Cote
580W/3/7
Date
03/07/2008
Lieu
Carrière (chemin de la)
Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 580W
  • 8 chemin de la Carrière : déclaration préalable de...
Résultat n°20
Cote
743W/34/2
Date
04/08/2016-20/03/2017
Lieu
Carrière (chemin de la)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 743W
  • 18 chemin de la Carrière : permis de construire PC...