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  1. Résultat n°1

    Chemin de la Carrière à l'angle de la rue des Bergeries à Romainville, construction d'un hangar : permis de construire PC 54B3682.

    Date

    1954

    Cote

    43W/15/5

    • Contexte : 43W
    • Chemin de la Carrière à l'angle de la rue des Bergeries...
  2. Résultat n°2

    2 bis chemin de la Carrière : permis de construire PC 99B0010/1.

    Date

    2001-2002

    Cote

    429W/5/8

    • Contexte : 429W
    • 2 bis chemin de la Carrière : permis de construire...
  3. Résultat n°3

    2 bis chemin de la Carrière : déclaration préalable de travaux DP 12B0028.

    Date

    03/04/2012-31/05/2012

    Cote

    615W/1/10

    • Contexte : 615W
    • 2 bis chemin de la Carrière : déclaration préalable...
  4. Résultat n°4

    Chemin de la Carrière, construction d'un hangar : permis de construire PC 51B3205.

    Date

    1951

    Cote

    43W/15/4

    • Contexte : 43W
    • Chemin de la Carrière, construction d'un hangar : permis...
  5. Résultat n°5

    3 chemin de la Carrière : déclaration préalable DP 17B0039.

    Date

    07/04/2017-13/09/2017

    Cote

    743W/4/3

    • Contexte : 743W
    • 3 chemin de la Carrière : déclaration préalable DP...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 1 chemin de la Carrière, exercice du droit de préemption : décision 1997-93 (folio 11).

    Date

    12 janvier 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 1 chemin...
  7. Résultat n°7

    Chemin de la Carrière : permis de construire PC 00b0012.

    Date

    2000

    Cote

    429W/6/1

    • Contexte : 429W
    • Chemin de la Carrière : permis de construire PC 00b0012.
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Réparation de la conduite des eaux au chemin des Carrières (page 44V).

    Date

    30 fructidor an 12

    Cote

    974

    • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
    • Registre des délibérations. - Réparation de la conduite...
  9. Résultat n°9

    2 bis chemin de la Carrière, changement de destination d'un garage en habitation : déclaration préalable DP 21B0026.

    Date

    2021

    Cote

    844W/4/7

    • Contexte : 844W
    • 2 bis chemin de la Carrière, changement de destination...
  10. Résultat n°10

    2 bis chemin de la Carrière, aménagement de combles et pose de deux fenêtres de toit : déclaration préalable DP 20B0016.

    Date

    2020

    Cote

    822W/4/9

    • Contexte : 822W
    • 2 bis chemin de la Carrière, aménagement de combles...
  11. Résultat n°11

    8 chemin de la Carrière, construction d'une clôture : permis de construire PC 84B0526.

    Date

    1984

    Cote

    129W/8/5

    • Contexte : 129W
    • 8 chemin de la Carrière, construction d'une clôture...
  12. Résultat n°12

    8 chemin de la Carrière, construction d'un pavillon : permis de construire PC 83B0459.

    Date

    1983-1984

    Cote

    129W/8/4

    • Contexte : 129W
    • 8 chemin de la Carrière, construction d'un pavillon...
  13. Résultat n°13

    3 chemin de la Carrière, construction d'un immeuble : demande d'accord préalable.

    Date

    1961

    Cote

    43W/15/2

    • Contexte : 43W
    • 3 chemin de la Carrière, construction d'un immeuble...
  14. Résultat n°14

    6 chemin de la Carrière, construction d'un pavillon : permis de construire PC 86B2172.

    Date

    1986

    Cote

    129W/8/3

    • Contexte : 129W
    • 6 chemin de la Carrière, construction d'un pavillon...
  15. Résultat n°15

    6 chemin de la Carrière, construction d'un pavillon : permis de construire PC 82B0396.

    Date

    1982-1983

    Cote

    129W/8/1

    • Contexte : 129W
    • 6 chemin de la Carrière, construction d'un pavillon...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 1 chemin de la Carrière, acquisition (folio 75).

    Date

    26 février 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 1 chemin...
  17. Résultat n°17

    3 chemin de la Carrière, extension d'un pavillon : permis de construire PC 80B0262.

    Date

    1980-1983

    Cote

    129W/8/6

    • Contexte : 129W
    • 3 chemin de la Carrière, extension d'un pavillon :...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 1 chemin de la Carrière, cession à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 16).

    Date

    5 novembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 1 chemin...
  19. Résultat n°19

    8 chemin de la Carrière : déclaration préalable de travaux DP 08B0052.

    Date

    03/07/2008

    Cote

    580W/3/7

    • Contexte : 580W
    • 8 chemin de la Carrière : déclaration préalable de...
  20. Résultat n°20

    18 chemin de la Carrière : permis de construire PC 12B0016/1.

    Date

    04/08/2016-20/03/2017

    Cote

    743W/34/2

    • Contexte : 743W
    • 18 chemin de la Carrière : permis de construire PC...