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Résultat n°1

Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 423 à 463.

Date

2017

Cote

725W/92

Résultat n°2

U3 plan d'occupation des sols (POS), raisons : rapport du commissaire-enquêteur, rapport de présentation, plan de zonage, règlement (1992). U4 POS, raisons : lettre de l'Urba et AFF Foncière sur la réunion du conseil municipal du 7 juillet 1994, rapport sur le POS, lettre et rapport du secteur Aménagement sur la révision du POS de la ville de Pantin (10 janvier 1995), rapport de présentation, plans de zonage (nord, centre et sud), règlement (1992), liste des emplacements réservés, équipements réalisés, voirie, alignements, plan des servitudes, rapport du groupe de travail n° 3 "circulation, transports et voirie", étude sur les quartiers Hoche-Congo et Sept-Arpents, rapport sur "la révision du POS, proposition de méthode", règlement sur les POS approuvé (23 janvier 1981), plan de référence des quartiers centraux, demande de subvention (14 juin 1985), délibération COM (17 février 1983), demandes d'acomptes et relances, marché et factures J.-L. Charre CHA 010, factures Orgeco ORG 100, DGD risques contentieux autorisations utilisations sols, révision du POS (1981-1994).

Date

1981-1995

Cote

334W/204

Résultat n°3

Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1537 à 1595.

Date

2016

Cote

725W/33

Résultat n°4

Budget primitif 2004, présentation : maquettes, note de présentation.

Date

2004

Cote

542W/169

Résultat n°5

Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 488 à 518.

Date

2017

Cote

725W/94

Résultat n°6

Centre de vacances Le Revard, extension : dossiers de marché. Chaussées et trottoirs, reconstruction : dossiers de marché. Complexe sportif rue Honoré, construction : dossiers de marché.

Date

1973

Cote

1W/41

Résultat n°7

Reconstruction de chaussée rues du Docteur-Pellat, Benjamin-Delessert, François-Arago, Jacquart, Jacques-Cottin, Marie-Louise, Toffier-Decaux, Neuve, Édouard-Renard, Westermann et Denis-Papin : cahier des charges, délibérations, plans, devis.

Date

1970

Cote

14W/42

Résultat n°8

Allocation de compensation de l'État pour pertes de recettes de taxe professionnelle en raison de la réduction pour embauche et investissement (REI), refus de versement au titre des rôles supplémentaires. - Contentieux entre la Ville de Pantin et le Ministère des Finances, suivi : notes, rapports, réglementation, états fiscaux, correspondance, recours grâcieux, requêtes, mémoires, jugement du tribunal administratif de Paris, arrêt de la cour d'appel administrative de Paris, décision du Conseil d'État, délibérations du conseil municipal, discours du maire, pétition, dossiers de presse, coupures de presse.

Date

1991-2000

Cote

732W/1

Résultat n°9

Soldes Le Goazigo marché 90013007.

Date

1990

Cote

149W/15

Résultat n°10

Recettes de la ville : bordereaux des recettes n° 289 à 343.

Date

2017

Cote

725W/149

Résultat n°11

Marchés communaux : dossiers (L-Z).

Date

1975

Cote

1W/8

Résultat n°12

Habitat indigne : bordereaux n° 27 à 54.

Date

2015

Cote

701W/79

Résultat n°13

Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 878 à 921.

Date

2015

Cote

701W/21

Résultat n°14

Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1974 à 2009.

Date

2015

Cote

701W/45

Résultat n°15

F2 non-valeurs, raisons : états de produits irrécouvrables, taxes et produits irrécouvrables, taux et produits communaux, étude sur les non-valeurs, recouvrements des sources dus au titre de la réquisition CGE sur le 8, rue de Laférouse et le 30, rue Magenta ; pièces jointes : tableau comparatif d'année en année.

Date

1988-1994

Cote

334W/177

Résultat n°16

Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 822 à 847.

Date

2017

Cote

725W/100

Résultat n°17

Marchés. - Le Goazigo.

Date

1970

Cote

130W/61

Résultat n°18

Marchés. - Bergeraud, Ballestracchi, Falleau, Goncalves, Forclum.

Date

1973

Cote

130W/434

Résultat n°19

Soldes Drouets marché 91013005.

Date

1991

Cote

149W/10

Résultat n°20

Centre de vacances du Revard, travaux d'aménagement : factures, bons de commande, honoraires d'architecte (1955-1963). Centre de vacances d'Héry-sur-Ugine, acquisition de terrains : délibérations (1965). Centre de vacances d'Oléron : factures, bons de commande, honoraires d'architecte (1972). Centre de vacances de Saint-Martin-d'Ecublei, travaux de chauffage central : factures, bons de commande (1961-1963).

Date

1955-1972

Cote

14W/1