668 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 423 à 463.
Cote
725W/92
 Date
2017
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 725W
  • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
Résultat n°2

U3 plan d'occupation des sols (POS), raisons : rapport du commissaire-enquêteur, rapport de présentation, plan de zonage, règlement (1992). U4 POS, raisons : lettre de l'Urba et AFF Foncière sur la réunion du conseil municipal du 7 juillet 1994, rapport sur le POS, lettre et rapport du secteur Aménagement sur la révision du POS de la ville de Pantin (10 janvier 1995), rapport de présentation, plans de zonage (nord, centre et sud), règlement (1992), liste des emplacements réservés, équipements réalisés, voirie, alignements, plan des servitudes, rapport du groupe de travail n° 3 "circulation, transports et voirie", étude sur les quartiers Hoche-Congo et Sept-Arpents, rapport sur "la révision du POS, proposition de méthode", règlement sur les POS approuvé (23 janvier 1981), plan de référence des quartiers centraux, demande de subvention (14 juin 1985), délibération COM (17 février 1983), demandes d'acomptes et relances, marché et factures J.-L. Charre CHA 010, factures Orgeco ORG 100, DGD risques contentieux autorisations utilisations sols, révision du POS (1981-1994).
Cote
334W/204
 Date
1981-1995
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 334W
  • U3 plan d'occupation des sols (POS), raisons : rapport...
Résultat n°3

Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1537 à 1595.
Cote
725W/33
 Date
2016
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 725W
  • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
Résultat n°4

Budget primitif 2004, présentation : maquettes, note de présentation.
Cote
542W/169
 Date
2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 542W
  • Budget primitif 2004, présentation : maquettes, note...
Résultat n°5

Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 488 à 518.
Cote
725W/94
 Date
2017
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 725W
  • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
Résultat n°6

Centre de vacances Le Revard, extension : dossiers de marché. Chaussées et trottoirs, reconstruction : dossiers de marché. Complexe sportif rue Honoré, construction : dossiers de marché.
Cote
1W/41
 Date
1973
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1W
  • Centre de vacances Le Revard, extension : dossiers...
Résultat n°7

Reconstruction de chaussée rues du Docteur-Pellat, Benjamin-Delessert, François-Arago, Jacquart, Jacques-Cottin, Marie-Louise, Toffier-Decaux, Neuve, Édouard-Renard, Westermann et Denis-Papin : cahier des charges, délibérations, plans, devis.
Cote
14W/42
 Date
1970
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 14W
  • Reconstruction de chaussée rues du Docteur-Pellat,...
Résultat n°8

Allocation de compensation de l'État pour pertes de recettes de taxe professionnelle en raison de la réduction pour embauche et investissement (REI), refus de versement au titre des rôles supplémentaires. - Contentieux entre la Ville de Pantin et le Ministère des Finances, suivi : notes, rapports, réglementation, états fiscaux, correspondance, recours grâcieux, requêtes, mémoires, jugement du tribunal administratif de Paris, arrêt de la cour d'appel administrative de Paris, décision du Conseil d'État, délibérations du conseil municipal, discours du maire, pétition, dossiers de presse, coupures de presse.
Cote
732W/1
 Date
1991-2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 732W
  • Allocation de compensation de l'État pour pertes de...
Résultat n°9

Soldes Le Goazigo marché 90013007.
Cote
149W/15
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 149W
  • Soldes Le Goazigo marché 90013007.
Résultat n°10

Recettes de la ville : bordereaux des recettes n° 289 à 343.
Cote
725W/149
 Date
2017
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 725W
  • Recettes de la ville : bordereaux des recettes n° 289...
Résultat n°11

Marchés communaux : dossiers (L-Z).
Cote
1W/8
 Date
1975
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1W
  • Marchés communaux : dossiers (L-Z).
Résultat n°12

Habitat indigne : bordereaux n° 27 à 54.
Cote
701W/79
 Date
2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 701W
  • Habitat indigne : bordereaux n° 27 à 54.
Résultat n°13

Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 878 à 921.
Cote
701W/21
 Date
2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 701W
  • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
Résultat n°14

Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1974 à 2009.
Cote
701W/45
 Date
2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 701W
  • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
Résultat n°15

F2 non-valeurs, raisons : états de produits irrécouvrables, taxes et produits irrécouvrables, taux et produits communaux, étude sur les non-valeurs, recouvrements des sources dus au titre de la réquisition CGE sur le 8, rue de Laférouse et le 30, rue Magenta ; pièces jointes : tableau comparatif d'année en année.
Cote
334W/177
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 334W
  • F2 non-valeurs, raisons : états de produits irrécouvrables,...
Résultat n°16

Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 822 à 847.
Cote
725W/100
 Date
2017
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 725W
  • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
Résultat n°17

Marchés. - Le Goazigo.
Cote
130W/61
 Date
1970
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 130W
  • Marchés. - Le Goazigo.
Résultat n°18

Marchés. - Bergeraud, Ballestracchi, Falleau, Goncalves, Forclum.
Cote
130W/434
 Date
1973
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 130W
  • Marchés. - Bergeraud, Ballestracchi, Falleau, Goncalves,...
Résultat n°19

Soldes Drouets marché 91013005.
Cote
149W/10
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 149W
  • Soldes Drouets marché 91013005.
Résultat n°20

Centre de vacances du Revard, travaux d'aménagement : factures, bons de commande, honoraires d'architecte (1955-1963). Centre de vacances d'Héry-sur-Ugine, acquisition de terrains : délibérations (1965). Centre de vacances d'Oléron : factures, bons de commande, honoraires d'architecte (1972). Centre de vacances de Saint-Martin-d'Ecublei, travaux de chauffage central : factures, bons de commande (1961-1963).
Cote
14W/1
 Date
1955-1972
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 14W
  • Centre de vacances du Revard, travaux d'aménagement...