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  1. Résultat n°1

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 423 à 463.

    Date

    2017

    Cote

    725W/92

    • Contexte : 725W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  2. Résultat n°2

    U3 plan d'occupation des sols (POS), raisons : rapport du commissaire-enquêteur, rapport de présentation, plan de zonage, règlement (1992). U4 POS, raisons : lettre de l'Urba et AFF Foncière sur la réunion du conseil municipal du 7 juillet 1994, rapport sur le POS, lettre et rapport du secteur Aménagement sur la révision du POS de la ville de Pantin (10 janvier 1995), rapport de présentation, plans de zonage (nord, centre et sud), règlement (1992), liste des emplacements réservés, équipements réalisés, voirie, alignements, plan des servitudes, rapport du groupe de travail n° 3 "circulation, transports et voirie", étude sur les quartiers Hoche-Congo et Sept-Arpents, rapport sur "la révision du POS, proposition de méthode", règlement sur les POS approuvé (23 janvier 1981), plan de référence des quartiers centraux, demande de subvention (14 juin 1985), délibération COM (17 février 1983), demandes d'acomptes et relances, marché et factures J.-L. Charre CHA 010, factures Orgeco ORG 100, DGD risques contentieux autorisations utilisations sols, révision du POS (1981-1994).

    Date

    1981-1995

    Cote

    334W/204

    • Contexte : 334W
    • U3 plan d'occupation des sols (POS), raisons : rapport...
  3. Résultat n°3

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1537 à 1595.

    Date

    2016

    Cote

    725W/33

    • Contexte : 725W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  4. Résultat n°4

    Budget primitif 2004, présentation : maquettes, note de présentation.

    Date

    2004

    Cote

    542W/169

    • Contexte : 542W
    • Budget primitif 2004, présentation : maquettes, note...
  5. Résultat n°5

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 488 à 518.

    Date

    2017

    Cote

    725W/94

    • Contexte : 725W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  6. Résultat n°6

    Centre de vacances Le Revard, extension : dossiers de marché. Chaussées et trottoirs, reconstruction : dossiers de marché. Complexe sportif rue Honoré, construction : dossiers de marché.

    Date

    1973

    Cote

    1W/41

    • Contexte : 1W
    • Centre de vacances Le Revard, extension : dossiers...
  7. Résultat n°7

    Reconstruction de chaussée rues du Docteur-Pellat, Benjamin-Delessert, François-Arago, Jacquart, Jacques-Cottin, Marie-Louise, Toffier-Decaux, Neuve, Édouard-Renard, Westermann et Denis-Papin : cahier des charges, délibérations, plans, devis.

    Date

    1970

    Cote

    14W/42

    • Contexte : 14W
    • Reconstruction de chaussée rues du Docteur-Pellat,...
  8. Résultat n°8

    Allocation de compensation de l'État pour pertes de recettes de taxe professionnelle en raison de la réduction pour embauche et investissement (REI), refus de versement au titre des rôles supplémentaires. - Contentieux entre la Ville de Pantin et le Ministère des Finances, suivi : notes, rapports, réglementation, états fiscaux, correspondance, recours grâcieux, requêtes, mémoires, jugement du tribunal administratif de Paris, arrêt de la cour d'appel administrative de Paris, décision du Conseil d'État, délibérations du conseil municipal, discours du maire, pétition, dossiers de presse, coupures de presse.

    Date

    1991-2000

    Cote

    732W/1

    • Contexte : 732W
    • Allocation de compensation de l'État pour pertes de...
  9. Résultat n°9

    Soldes Le Goazigo marché 90013007.

    Date

    1990

    Cote

    149W/15

    • Contexte : 149W
    • Soldes Le Goazigo marché 90013007.
  10. Résultat n°10

    Recettes de la ville : bordereaux des recettes n° 289 à 343.

    Date

    2017

    Cote

    725W/149

    • Contexte : 725W
    • Recettes de la ville : bordereaux des recettes n° 289...
  11. Résultat n°11

    Marchés communaux : dossiers (L-Z).

    Date

    1975

    Cote

    1W/8

    • Contexte : 1W
    • Marchés communaux : dossiers (L-Z).
  12. Résultat n°12

    Habitat indigne : bordereaux n° 27 à 54.

    Date

    2015

    Cote

    701W/79

    • Contexte : 701W
    • Habitat indigne : bordereaux n° 27 à 54.
  13. Résultat n°13

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 878 à 921.

    Date

    2015

    Cote

    701W/21

    • Contexte : 701W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  14. Résultat n°14

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1974 à 2009.

    Date

    2015

    Cote

    701W/45

    • Contexte : 701W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  15. Résultat n°15

    F2 non-valeurs, raisons : états de produits irrécouvrables, taxes et produits irrécouvrables, taux et produits communaux, étude sur les non-valeurs, recouvrements des sources dus au titre de la réquisition CGE sur le 8, rue de Laférouse et le 30, rue Magenta ; pièces jointes : tableau comparatif d'année en année.

    Date

    1988-1994

    Cote

    334W/177

    • Contexte : 334W
    • F2 non-valeurs, raisons : états de produits irrécouvrables,...
  16. Résultat n°16

    Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 822 à 847.

    Date

    2017

    Cote

    725W/100

    • Contexte : 725W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux...
  17. Résultat n°17

    Marchés. - Le Goazigo.

    Date

    1970

    Cote

    130W/61

    • Contexte : 130W
    • Marchés. - Le Goazigo.
  18. Résultat n°18

    Marchés. - Bergeraud, Ballestracchi, Falleau, Goncalves, Forclum.

    Date

    1973

    Cote

    130W/434

    • Contexte : 130W
    • Marchés. - Bergeraud, Ballestracchi, Falleau, Goncalves,...
  19. Résultat n°19

    Soldes Drouets marché 91013005.

    Date

    1991

    Cote

    149W/10

    • Contexte : 149W
    • Soldes Drouets marché 91013005.
  20. Résultat n°20

    Centre de vacances du Revard, travaux d'aménagement : factures, bons de commande, honoraires d'architecte (1955-1963). Centre de vacances d'Héry-sur-Ugine, acquisition de terrains : délibérations (1965). Centre de vacances d'Oléron : factures, bons de commande, honoraires d'architecte (1972). Centre de vacances de Saint-Martin-d'Ecublei, travaux de chauffage central : factures, bons de commande (1961-1963).

    Date

    1955-1972

    Cote

    14W/1

    • Contexte : 14W
    • Centre de vacances du Revard, travaux d'aménagement...