140 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Immeuble du 13/17, rue Sainte-Marguerite, baux commerciaux et contentieux.
Cote
594W/66
 Date
1988-2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 594W
  • Immeuble du 13/17, rue Sainte-Marguerite, baux commerciaux...
Résultat n°2

Immeuble du 164/166, avenue Jean-Lolive, dossier d'acquisition et de cession n° 88-048.
Cote
594W/40
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 594W
  • Immeuble du 164/166, avenue Jean-Lolive, dossier d'acquisition...
Résultat n°3

Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 15-192 à 15-216.
Cote
695W/69
 Date
2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 695W
  • Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers...
Résultat n°4

Immeuble du 22, rue Magenta, dossier d'acquisition et de cession n° 89-076. Immeuble du 25, rue Magenta, dossier d'acquisition et de cession n° 81-004.
Cote
594W/50
 Date
1981-1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 594W
  • Immeuble du 22, rue Magenta, dossier d'acquisition...
Résultat n°5

Immeuble du 48, avenue Jean-Lolive, dossier d'acquisition et de cession sans n°.
Cote
594W/38
 Date
1995
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 594W
  • Immeuble du 48, avenue Jean-Lolive, dossier d'acquisition...
Résultat n°6

Immeuble sis 11 rue Magenta et 3 rue Berthier. - Lot 17, dossier d'acquisition à la société DNID n° 09-411 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1998-2010). Lot 15, dossier d'acquisition à des particuliers n° 09-412 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2008-2010). Lot 20, dossier d'acquisition à un particulier n° 11-443 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1988-2011).
Cote
695W/20
 Date
1988-2011
 Lieu
Berthier (rue), Magenta (rue)
 Type de document -
  • Contexte : 695W
  • Immeuble sis 11 rue Magenta et 3 rue Berthier. - Lot...
Résultat n°7

Immeuble sis 29 rue Hoche, dossier d'acquisition à un particulier et de cession à la Semip n° 92-120 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1992-2007). Immeuble sis 31 rue Hoche, dossier d'acquisition à des particuliers et de cession à la Semip n° 90-081 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, fiches locatives, correspondance (1990-2007). Immeuble sis 43 rue Hoche, dossier d'acquisition à un particulier et de cession à la Semip n° 99-235 : avis de France domaine, délibérations, actes de vente, correspondance (1999-2007).
Cote
695W/13
 Date
1990-2007
 Lieu
Hoche (rue)
 Type de document -
  • Contexte : 695W
  • Immeuble sis 29 rue Hoche, dossier d'acquisition à...
Résultat n°8

Immeuble sis 18 avenue Édouard-Vaillant. - Dossier d'acquisition à des particuliers et de cession à la SCI SAMB de la Gare n° 88-047 : avis de France domaine, délibérations, actes de vente, correspondance.
Cote
695W/6
 Date
1988-2009
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
 Type de document -
  • Contexte : 695W
  • Immeuble sis 18 avenue Édouard-Vaillant. - Dossier...
Résultat n°9

Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 15-669 à 15-697.
Cote
695W/87
 Date
2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 695W
  • Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers...
Résultat n°10

Immeuble du 18, rue Magenta et 28, rue Pasteur, dossier d'acquisition et de cession n° 85-017. Immeuble du 21, rue Magenta, dossier d'acquisition des lots 1-20-21 n° 93-161.
Cote
594W/49
 Date
1986-1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 594W
  • Immeuble du 18, rue Magenta et 28, rue Pasteur, dossier...
Résultat n°11

Immeuble du 11, rue Pasteur, dossier d'acquisition et de cession n° 87-029.
Cote
594W/59
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 594W
  • Immeuble du 11, rue Pasteur, dossier d'acquisition...
Résultat n°12

Immeuble du 11, rue Méhul, dossier d'acquisition n° 92-134. Immeuble du 28, rue Méhul, dossier de cession sans n°. Immeuble du 6, route de Noisy, dossiers d'acquisition n° 00-256 et 02-269.
Cote
594W/55
 Date
1955-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 594W
  • Immeuble du 11, rue Méhul, dossier d'acquisition n°...
Résultat n°13

Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 15-317 à 15-343.
Cote
695W/73
 Date
2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 695W
  • Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers...
Résultat n°14

Immeuble sis 13, rue Berthier : dossiers d'acquisition n° 01-260, 03-274, 07-295 et 06-289.
Cote
623W/32
 Date
1999-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 623W
  • Immeuble sis 13, rue Berthier : dossiers d'acquisition...
Résultat n°15

Immeuble sis 46-48 rue Victor-Hugo. - Lot 1875, dossier d'acquisition à la SCI 46-48 Victor-Hugo n° 96-202 : avis de France domaine, état descriptif de division, règlement de copropriété, convention, délibérations, plans, arrêt de la cour d'appel administrative, arrêt de la Cour de cassation, acte de vente, correspondance.
Cote
695W/38
 Date
1970-2007
 Lieu
Victor-Hugo (rue)
 Type de document -
  • Contexte : 695W
  • Immeuble sis 46-48 rue Victor-Hugo. - Lot 1875, dossier...
Résultat n°16

Immeuble sis 25 rue Magenta. - Gestion locative : baux civils et commerciaux, appels des loyers, documents de recouvrement des loyers, correspondance.
Cote
695W/23
 Date
1983-1988
 Lieu
Magenta (rue)
 Type de document -
  • Contexte : 695W
  • Immeuble sis 25 rue Magenta. - Gestion locative : baux...
Résultat n°17

Immeuble du 22, rue Sainte-Marguerite, dossier d'acquisition des lots 1-6-29-30 n° 92-107, dossier de cession des lots1-6-29-30 n° 92-107.
Cote
594W/70
 Date
1992-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 594W
  • Immeuble du 22, rue Sainte-Marguerite, dossier d'acquisition...
Résultat n°18

Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 15-717 à 15-739.
Cote
695W/89
 Date
2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 695W
  • Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers...
Résultat n°19

Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 15-698 à 15-716.
Cote
695W/88
 Date
2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 695W
  • Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers...
Résultat n°20

Immeuble du 8, rue Lapérouse et 30, rue Magenta, dossier d'acquisition n° 88-050 et bail emphytéotique au Pact Arim.
Cote
594W/44
 Date
1991-2057
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 594W
  • Immeuble du 8, rue Lapérouse et 30, rue Magenta, dossier...