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  1. Résultat n°1

    Immeuble du 13/17, rue Sainte-Marguerite, baux commerciaux et contentieux.

    Date

    1988-2003

    Cote

    594W/66

    • Contexte : 594W
    • Immeuble du 13/17, rue Sainte-Marguerite, baux commerciaux...
  2. Résultat n°2

    Immeuble du 164/166, avenue Jean-Lolive, dossier d'acquisition et de cession n° 88-048.

    Date

    1988-1990

    Cote

    594W/40

    • Contexte : 594W
    • Immeuble du 164/166, avenue Jean-Lolive, dossier d'acquisition...
  3. Résultat n°3

    Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 15-192 à 15-216.

    Date

    2015

    Cote

    695W/69

    • Contexte : 695W
    • Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers...
  4. Résultat n°4

    Immeuble du 22, rue Magenta, dossier d'acquisition et de cession n° 89-076. Immeuble du 25, rue Magenta, dossier d'acquisition et de cession n° 81-004.

    Date

    1981-1994

    Cote

    594W/50

    • Contexte : 594W
    • Immeuble du 22, rue Magenta, dossier d'acquisition...
  5. Résultat n°5

    Immeuble du 48, avenue Jean-Lolive, dossier d'acquisition et de cession sans n°.

    Date

    1995

    Cote

    594W/38

    • Contexte : 594W
    • Immeuble du 48, avenue Jean-Lolive, dossier d'acquisition...
  6. Résultat n°6

    Immeuble sis 11 rue Magenta et 3 rue Berthier. - Lot 17, dossier d'acquisition à la société DNID n° 09-411 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1998-2010). Lot 15, dossier d'acquisition à des particuliers n° 09-412 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2008-2010). Lot 20, dossier d'acquisition à un particulier n° 11-443 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1988-2011).

    Date

    1988-2011

    Cote

    695W/20

    • Contexte : 695W
    • Immeuble sis 11 rue Magenta et 3 rue Berthier. - Lot...
  7. Résultat n°7

    Immeuble sis 29 rue Hoche, dossier d'acquisition à un particulier et de cession à la Semip n° 92-120 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1992-2007). Immeuble sis 31 rue Hoche, dossier d'acquisition à des particuliers et de cession à la Semip n° 90-081 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, fiches locatives, correspondance (1990-2007). Immeuble sis 43 rue Hoche, dossier d'acquisition à un particulier et de cession à la Semip n° 99-235 : avis de France domaine, délibérations, actes de vente, correspondance (1999-2007).

    Date

    1990-2007

    Cote

    695W/13

    • Contexte : 695W
    • Immeuble sis 29 rue Hoche, dossier d'acquisition à...
  8. Résultat n°8

    Immeuble sis 18 avenue Édouard-Vaillant. - Dossier d'acquisition à des particuliers et de cession à la SCI SAMB de la Gare n° 88-047 : avis de France domaine, délibérations, actes de vente, correspondance.

    Date

    1988-2009

    Cote

    695W/6

    • Contexte : 695W
    • Immeuble sis 18 avenue Édouard-Vaillant. - Dossier...
  9. Résultat n°9

    Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 15-669 à 15-697.

    Date

    2015

    Cote

    695W/87

    • Contexte : 695W
    • Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers...
  10. Résultat n°10

    Immeuble du 18, rue Magenta et 28, rue Pasteur, dossier d'acquisition et de cession n° 85-017. Immeuble du 21, rue Magenta, dossier d'acquisition des lots 1-20-21 n° 93-161.

    Date

    1986-1994

    Cote

    594W/49

    • Contexte : 594W
    • Immeuble du 18, rue Magenta et 28, rue Pasteur, dossier...
  11. Résultat n°11

    Immeuble du 11, rue Pasteur, dossier d'acquisition et de cession n° 87-029.

    Date

    1987-1988

    Cote

    594W/59

    • Contexte : 594W
    • Immeuble du 11, rue Pasteur, dossier d'acquisition...
  12. Résultat n°12

    Immeuble du 11, rue Méhul, dossier d'acquisition n° 92-134. Immeuble du 28, rue Méhul, dossier de cession sans n°. Immeuble du 6, route de Noisy, dossiers d'acquisition n° 00-256 et 02-269.

    Date

    1955-2002

    Cote

    594W/55

    • Contexte : 594W
    • Immeuble du 11, rue Méhul, dossier d'acquisition n°...
  13. Résultat n°13

    Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 15-317 à 15-343.

    Date

    2015

    Cote

    695W/73

    • Contexte : 695W
    • Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers...
  14. Résultat n°14

    Immeuble sis 13, rue Berthier : dossiers d'acquisition n° 01-260, 03-274, 07-295 et 06-289.

    Date

    1999-2007

    Cote

    623W/32

    • Contexte : 623W
    • Immeuble sis 13, rue Berthier : dossiers d'acquisition...
  15. Résultat n°15

    Immeuble sis 46-48 rue Victor-Hugo. - Lot 1875, dossier d'acquisition à la SCI 46-48 Victor-Hugo n° 96-202 : avis de France domaine, état descriptif de division, règlement de copropriété, convention, délibérations, plans, arrêt de la cour d'appel administrative, arrêt de la Cour de cassation, acte de vente, correspondance.

    Date

    1970-2007

    Cote

    695W/38

    • Contexte : 695W
    • Immeuble sis 46-48 rue Victor-Hugo. - Lot 1875, dossier...
  16. Résultat n°16

    Immeuble sis 25 rue Magenta. - Gestion locative : baux civils et commerciaux, appels des loyers, documents de recouvrement des loyers, correspondance.

    Date

    1983-1988

    Cote

    695W/23

    • Contexte : 695W
    • Immeuble sis 25 rue Magenta. - Gestion locative : baux...
  17. Résultat n°17

    Immeuble du 22, rue Sainte-Marguerite, dossier d'acquisition des lots 1-6-29-30 n° 92-107, dossier de cession des lots1-6-29-30 n° 92-107.

    Date

    1992-2007

    Cote

    594W/70

    • Contexte : 594W
    • Immeuble du 22, rue Sainte-Marguerite, dossier d'acquisition...
  18. Résultat n°18

    Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 15-717 à 15-739.

    Date

    2015

    Cote

    695W/89

    • Contexte : 695W
    • Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers...
  19. Résultat n°19

    Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 15-698 à 15-716.

    Date

    2015

    Cote

    695W/88

    • Contexte : 695W
    • Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers...
  20. Résultat n°20

    Immeuble du 8, rue Lapérouse et 30, rue Magenta, dossier d'acquisition n° 88-050 et bail emphytéotique au Pact Arim.

    Date

    1991-2057

    Cote

    594W/44

    • Contexte : 594W
    • Immeuble du 8, rue Lapérouse et 30, rue Magenta, dossier...