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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Entretien de la chaussée pavée des rues de Montreuil et des Moulibouts (n° 33 page 137V).

    Date

    04 août 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Entretien de la chaussée...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Entretien du pavage de la rue de Montreuil, surveillance : arrêté du maire (n° 8/201 page 165).

    Date

    1er avril 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Entretien du pavage de...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Échange de terrains sis à proximité de la rue de Montreuil entre le sieur Deshayes et la commune (n° 24/190 page 157).

    Date

    10 novembre 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Échange de terrains sis...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Entretien du pavage de la rue de Montreuil : arrêté du maire (n° 27/193 page 160).

    Date

    31 décembre 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Entretien du pavage de...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Paiement des travaux de pavage de la rue de Montreuil : arrêté du maire (n° 268 page 218).

    Date

    10 septembre 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Paiement des travaux...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Entretien de la chaussée pavée des rues de Montreuil et des Moulibouts (n° 11 page 98R).

    Date

    6 mai 1838

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Entretien de la chaussée...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Travaux de pavage de la rue de Montreuil, subvention des fabricants de plâtre et des propriétaires de la rue (page 16R).

    Date

    6 février 1834

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Travaux de pavage de...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Nouvelle fontaine, acquisition d'un terrain dépendant du jardin de la maison des pauvres sise rue de Montreuil pour établir le réservoir recueillant les eaux (n° 276 page 223).

    Date

    10 novembre 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Nouvelle fontaine, acquisition...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Entretien du pavage de la rue de Montreuil entre 1834 et 1836 (n° 26 page 17R).

    Date

    6 février 1834

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Entretien du pavage de...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Éclairage des rues de Montreuil, du Pré-Saint-Gervais et de la Villette-Saint-Denis (n° 57 page 40V).

    Date

    8 février 1835

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Éclairage des rues de...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Approbation du projet de vente aux enchères publiques de l'immeuble et du terrain sis 12 rue de Montreuil et appartenant au bureau de bienfaisance, à l'exception de l'emplacement destiné au réservoir de la fontaine publique (n° 41/234 page 190).

    Date

    décembre 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Approbation du projet...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Entretien de la chaussée pavée des rues de Montreuil et des Moulibouts (n° 10 page 79V).

    Date

    10 mai 1837

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Entretien de la chaussée...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Demande du sieur Lefevre, propriétaire des eaux de la fontaine, de changer de position les regards établis dans la rue de Montreuil (page 59R).

    Date

    9 juillet 1820

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Demande du sieur Lefevre,...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Pavage de la chaussée de la place de l'Église à proximité de la rue de Montreuil, paiement (n° 19/145 page 115).

    Date

    10 août 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Pavage de la chaussée...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Réparation du pavage de la rue de Montreuil (n° 17 page 9V).

    Date

    1er novembre 1833

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Réparation du pavage...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Entretien du pavage de la rue de Montreuil (n° 4/170 page 138).

    Date

    10 mai 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Entretien du pavage de...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Pavage de la rue de Montreuil, proposition (n° 20/146 page 115).

    Date

    10 août 1843

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Pavage de la rue de Montreuil,...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Nouvelle fontaine, établissement du réservoir recueillant les eaux sur un terrain dépendant du jardin de la maison des pauvres sise rue de Montreuil (n° 32/225 page 184).

    Date

    3 août 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Nouvelle fontaine, établissement...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Paiement des travaux de pavage de la rue de Montreuil (n° 269 page 219).

    Date

    10 septembre 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Paiement des travaux...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Location par le bureau de bienfaisance de la maison sise 12 rue de Montreuil au receveur des contributions directes (n° 257 page 208).

    Date

    10 mai 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Location par le bureau...