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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Acquisition de terrains en vue de l'élargissement de la rue des Noyers : arrêté du maire (n° 263 page 214).

Date

20 juillet 1846

Cote

977

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Alignement de la rue des Noyers (n° 27 page 114V).

Date

10 novembre 1838

Cote

976

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Terrain cédé à la voie publique dans la traverse de la rue des Noyers par monsieur Paul Faguet, paiement (n° 292 page 233).

Date

10 février 1847

Cote

977

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Assainissement de la route royale n° 3 en face de la rue des Noyers, financement (n° 11/204 page 168).

Date

4 mai 1845

Cote

977

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Acquisition de terrains en vue de l'élargissement de la rue des Noyers (n° 244 page 198).

Date

10 février 1846

Cote

977

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Assainissement de la route royale n° 3 en face de la rue des Noyers (n° 1/194 page 161).

Date

10 février 1845

Cote

977

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Pavage de la rue des Noyers, pétition de monsieur Leguay (n° 31/74 page 60).

Date

03 octobre 1841

Cote

977

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Fixation de la largeur des rues de la commune (n° 286 page 229).

Date

10 février 1847

Cote

977