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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Acquisition de terrains en vue de l'élargissement de la rue des Noyers : arrêté du maire (n° 263 page 214).

    Date

    20 juillet 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de terrains...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Alignement de la rue des Noyers (n° 27 page 114V).

    Date

    10 novembre 1838

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Alignement de la rue...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Terrain cédé à la voie publique dans la traverse de la rue des Noyers par monsieur Paul Faguet, paiement (n° 292 page 233).

    Date

    10 février 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Terrain cédé à la voie...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Assainissement de la route royale n° 3 en face de la rue des Noyers, financement (n° 11/204 page 168).

    Date

    4 mai 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Assainissement de la...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Acquisition de terrains en vue de l'élargissement de la rue des Noyers (n° 244 page 198).

    Date

    10 février 1846

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de terrains...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Assainissement de la route royale n° 3 en face de la rue des Noyers (n° 1/194 page 161).

    Date

    10 février 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Assainissement de la...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Pavage de la rue des Noyers, pétition de monsieur Leguay (n° 31/74 page 60).

    Date

    03 octobre 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Pavage de la rue des...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Fixation de la largeur des rues de la commune (n° 286 page 229).

    Date

    10 février 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Fixation de la largeur...