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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Nouvelle mairie sise 104 rue de Paris, location à monsieur Maignan, receveur municipal, monsieur Salmon, commissaire de police, et monsieur Franchi, son secrétaire, des trois locaux non utilisés pour le service municipal (page 80V).
Cote
978
 Date
17 février 1856
 Lieu
Paris (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Nouvelle mairie sise...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, approbation des plans et devis présentés par l'architecte de l'arrondissement, demande de déclaration d'utilité publique du projet, demande d'acquisition à l'amiable du terrain sis 98 Grande Rue, instauration d'une surimposition et demande de subvention (page 29V).
Cote
978
 Date
7 novembre 1852
 Lieu
Paris (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Projet de reconstruction...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Acquisition à l'amiable de la propriété sise 98-100 rue de Paris aux héritiers Narjot, contraction d'un emprunt (page 49V).
Cote
978
 Date
2 avril 1854
 Lieu
Paris (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Acquisition à l'amiable...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit pour les travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (n° 14 page 4V).
Cote
978
 Date
4 novembre 1849
 Lieu
Paris (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, proposition d'acquisition à l'amiable de la propriété sise 98-100 rue de Paris aux héritiers Narjot, contraction d'un emprunt et modification du montant de la surimposition (page 37V).
Cote
978
 Date
6 août 1853
 Lieu
Paris (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Projet de reconstruction...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Acquisition à messieurs Chabret-Durieu d'une propriété sise 104 rue de Paris pour y établir la mairie et la justice de paix, avis du conseil municipal sur le procès-verbal d'enquête (page 65R).
Cote
978
 Date
19 mai 1855
 Lieu
Paris (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Acquisition à messieurs...
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Assainissement de la route royale n° 3 en face de la rue des Noyers, financement (n° 11/204 page 168).
Cote
977
 Date
4 mai 1845
 Lieu
Noyers (rue des), Paris (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Assainissement de la...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Trottoir en face du terrain du presbytère et longeant la route royale n° 3, établissement (n° 14/96 page 77).
Cote
977
 Date
8 mai 1842
 Lieu
Paris (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Trottoir en face du terrain...
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Travaux de construction d'un égout d'assainissement sur la route nationale n° 3, contribution des propriétaires riverains (page 29R).
Cote
978
 Date
7 novembre 1852
 Lieu
Paris (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Travaux de construction...
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Renouvellement du mobilier de la mairie et de la justice de paix en vue du transfert de leurs services au 104 rue de Paris (page 76R).
Cote
978
 Date
11 novembre 1855
 Lieu
Paris (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Renouvellement du mobilier...
Résultat n°11

Registre des délibérations. - Alignement de la route royale n° 3 (page 109R).
Cote
975
 Date
29 novembre 1829
 Lieu
Paris (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1805-1832)
  • Registre des délibérations. - Alignement de la route...
Résultat n°12

Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, modification du périmètre du projet (page 47R).
Cote
978
 Date
26 mars 1854
 Lieu
Paris (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Projet de reconstruction...
Résultat n°13

Registre des délibérations. - Acquisition à messieurs Chabret-Durieu d'une propriété sise 104 rue de Paris pour y établir la mairie et la justice de paix, frais d'actes et de quittances (page 73R).
Cote
978
 Date
7 août 1855
 Lieu
Paris (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Acquisition à messieurs...
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Acquisition et pose de trois réverbères sur la route royale n° 3 (n° 34/116 page 90).
Cote
977
 Date
10 août 1842
 Lieu
Paris (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Acquisition et pose de...
Résultat n°15

Registre des délibérations. - Acquisition à messieurs Chabret-Durieu d'une propriété sise 104 rue de Paris pour y établir la mairie et la justice de paix (page 63V).
Cote
978
 Date
22 avril 1855
 Lieu
Paris (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Acquisition à messieurs...
Résultat n°16

Registre des délibérations. - Route impériale n° 3, demande de travaux de pavage, de nivellement et d'établissement de trottoirs (page 44V).
Cote
978
 Date
10 février 1854
 Lieu
Paris (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Route impériale n° 3,...
Résultat n°17

Registre des délibérations. - Propriété sise 104 rue de Paris acquise pour y établir la mairie et la justice de paix, travaux d'appropriation (page 75V).
Cote
978
 Date
11 novembre 1855
 Lieu
Paris (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Propriété sise 104 rue...
Résultat n°18

Registre des délibérations. - Participation financière aux travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (n° 356 page 282).
Cote
977
 Date
1er décembre 1848
 Lieu
Paris (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Participation financière...
Résultat n°19

Registre des délibérations. - Assainissement de la route royale n° 3 en face de la rue des Noyers (n° 1/194 page 161).
Cote
977
 Date
10 février 1845
 Lieu
Noyers (rue des), Paris (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Assainissement de la...
Résultat n°20

Registre des délibérations. - Circulation et stationnement des voitures route royale n° 3 : arrêté du maire (page 153).
Cote
977
 Date
15 août 1844
 Lieu
Paris (rue de)
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Circulation et stationnement...