22 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Nouvelle mairie sise 104 rue de Paris, location à monsieur Maignan, receveur municipal, monsieur Salmon, commissaire de police, et monsieur Franchi, son secrétaire, des trois locaux non utilisés pour le service municipal (page 80V).

    Date

    17 février 1856

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Nouvelle mairie sise...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, approbation des plans et devis présentés par l'architecte de l'arrondissement, demande de déclaration d'utilité publique du projet, demande d'acquisition à l'amiable du terrain sis 98 Grande Rue, instauration d'une surimposition et demande de subvention (page 29V).

    Date

    7 novembre 1852

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Projet de reconstruction...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Acquisition à l'amiable de la propriété sise 98-100 rue de Paris aux héritiers Narjot, contraction d'un emprunt (page 49V).

    Date

    2 avril 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Acquisition à l'amiable...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit pour les travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (n° 14 page 4V).

    Date

    4 novembre 1849

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, proposition d'acquisition à l'amiable de la propriété sise 98-100 rue de Paris aux héritiers Narjot, contraction d'un emprunt et modification du montant de la surimposition (page 37V).

    Date

    6 août 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Projet de reconstruction...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Acquisition à messieurs Chabret-Durieu d'une propriété sise 104 rue de Paris pour y établir la mairie et la justice de paix, avis du conseil municipal sur le procès-verbal d'enquête (page 65R).

    Date

    19 mai 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Acquisition à messieurs...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Assainissement de la route royale n° 3 en face de la rue des Noyers, financement (n° 11/204 page 168).

    Date

    4 mai 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Assainissement de la...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Trottoir en face du terrain du presbytère et longeant la route royale n° 3, établissement (n° 14/96 page 77).

    Date

    8 mai 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Trottoir en face du terrain...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Travaux de construction d'un égout d'assainissement sur la route nationale n° 3, contribution des propriétaires riverains (page 29R).

    Date

    7 novembre 1852

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Travaux de construction...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Renouvellement du mobilier de la mairie et de la justice de paix en vue du transfert de leurs services au 104 rue de Paris (page 76R).

    Date

    11 novembre 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Renouvellement du mobilier...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Alignement de la route royale n° 3 (page 109R).

    Date

    29 novembre 1829

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Alignement de la route...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, modification du périmètre du projet (page 47R).

    Date

    26 mars 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Projet de reconstruction...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Acquisition à messieurs Chabret-Durieu d'une propriété sise 104 rue de Paris pour y établir la mairie et la justice de paix, frais d'actes et de quittances (page 73R).

    Date

    7 août 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Acquisition à messieurs...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Acquisition et pose de trois réverbères sur la route royale n° 3 (n° 34/116 page 90).

    Date

    10 août 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Acquisition et pose de...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Acquisition à messieurs Chabret-Durieu d'une propriété sise 104 rue de Paris pour y établir la mairie et la justice de paix (page 63V).

    Date

    22 avril 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Acquisition à messieurs...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Route impériale n° 3, demande de travaux de pavage, de nivellement et d'établissement de trottoirs (page 44V).

    Date

    10 février 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Route impériale n° 3,...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Propriété sise 104 rue de Paris acquise pour y établir la mairie et la justice de paix, travaux d'appropriation (page 75V).

    Date

    11 novembre 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Propriété sise 104 rue...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Participation financière aux travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (n° 356 page 282).

    Date

    1er décembre 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Participation financière...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Assainissement de la route royale n° 3 en face de la rue des Noyers (n° 1/194 page 161).

    Date

    10 février 1845

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Assainissement de la...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Circulation et stationnement des voitures route royale n° 3 : arrêté du maire (page 153).

    Date

    15 août 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Circulation et stationnement...