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  1. Résultat n°1
    Rue des Pommiers, construction d'un bâtiment à usage de magasin et atelier : permis de construire.

    1 media

    Rue des Pommiers, construction d'un bâtiment à usage de magasin et atelier : permis de construire.

    Date

    [1910]

    Cote

    21W/29/33, 4Fi/1884

    • Contexte : 21W
    • Rue des Pommiers, construction d'un bâtiment à usage...
  2. Résultat n°2
    34 rue des Pommiers, construction d'une maison en bois : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    34 rue des Pommiers, construction d'une maison en bois : permis de construire.

    Date

    1926

    Cote

    21W/29/26, 4Fi/565/1, 4Fi/565/2

    • Contexte : 21W
    • 34 rue des Pommiers, construction d'une maison en bois...
  3. Résultat n°3
    2 rue des Pommiers, surélévation d'un étage pour usage d'atelier : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    2 rue des Pommiers, surélévation d'un étage pour usage d'atelier : permis de construire.

    Date

    1920

    Cote

    21W/29/11, 4Fi/1867/1, 4Fi/1867/2, 4Fi/1867/3

    • Contexte : 21W
    • 2 rue des Pommiers, surélévation d'un étage pour usage...
  4. Résultat n°4

    28-30 rue des Pommiers, changement de destination de bureaux en habitation et modification de façades et toiture : permis de construire PC 21B0046.

    Date

    2021-2022

    Cote

    828W/30/7

    • Contexte : 828W
    • 28-30 rue des Pommiers, changement de destination de...
  5. Résultat n°5

    6 rue des Pommiers, travaux sur construction existante : permis de construire PC 16B0029.

    Date

    2016

    Cote

    777W/51/4

    • Contexte : 777W
    • 6 rue des Pommiers, travaux sur construction existante...
  6. Résultat n°6

    22 rue des Pommiers : déclaration de travaux DT 06B0081.

    Date

    04/11/2006-13/03/2007

    Cote

    521W/11/2

    • Contexte : 521W
    • 22 rue des Pommiers : déclaration de travaux DT 06B0081.
  7. Résultat n°7

    34 rue des Pommiers : déclaration préalable de travaux DP 09B0028.

    Date

    22/04/2009-22/06/2009

    Cote

    580W/11/11

    • Contexte : 580W
    • 34 rue des Pommiers : déclaration préalable de travaux...
  8. Résultat n°8

    Veillée du 13 juillet en hommage aux morts de la Résistance et de la guerre, « Les bals seront interrompus de 23h à 24h pour le défilé silencieux devant le monument aux morts rue des Pommiers » : affiche.

    Date

    14 juillet 1945

    Cote

    1Fi/1141

    • Contexte : Affiches
    • Veillée du 13 juillet en hommage aux morts de la Résistance...
  9. Résultat n°9

    2 rue des Pommiers : permis de construire PC 00B0031.

    Date

    2000-2001

    Cote

    429W/40/5

    • Contexte : 429W
    • 2 rue des Pommiers : permis de construire PC 00B0031.
  10. Résultat n°10

    21-29 rue de Candale et 16-24 rue des Pommiers, ravalement : déclaration préalable DP 21B0126.

    Date

    2021

    Cote

    844W/4/2

    • Contexte : 844W
    • 21-29 rue de Candale et 16-24 rue des Pommiers, ravalement...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Maison de quartier, local associatif et antenne mairie sis 42-44 rue des Pommiers, bail de location avec la Société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) : décision 1994-117 (folio 47 verso).

    Date

    07/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Maison de quartier, local...
  12. Résultat n°12

    60 rue des Pommiers, réfection de toiture : déclaration préalable de travaux DP 14B0034.

    Date

    08/04/2014-18/08/2014

    Cote

    692W/35/3

    • Contexte : 692W
    • 60 rue des Pommiers, réfection de toiture : déclaration...
  13. Résultat n°13

    10-10 bis-12 rue des Pommiers : permis de construire PC 00B0002.

    Date

    2000

    Cote

    429W/41/1

    • Contexte : 429W
    • 10-10 bis-12 rue des Pommiers : permis de construire...
  14. Résultat n°14

    47-49 rue des Pommiers, isolation thermique par l'extérieur : déclaration préalable DP 18B0111.

    Date

    2018-2019

    Cote

    777W/11/2

    • Contexte : 777W
    • 47-49 rue des Pommiers, isolation thermique par l'extérieur...
  15. Résultat n°15

    30 rue des Pommiers, démolition partielle et changement de destination de bureaux en habitation : permis de construire PC 22B0018.

    Date

    2022-2023

    Cote

    844W/38/1

    • Contexte : 844W
    • 30 rue des Pommiers, démolition partielle et changement...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Aménagement d'un équipement public de quartier au sein d'un immeuble sis 42-44 rue des Pommiers, garantie communale d'emprunt à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) pour un emprunt de 1 550 000 francs (folio 39 verso).

    Date

    19 janvier 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Aménagement d'un équipement...
  17. Résultat n°17

    10-10 bis-12 rue des Pommiers : permis de démolir PD 00B0001.

    Date

    2000

    Cote

    429W/41/4

    • Contexte : 429W
    • 10-10 bis-12 rue des Pommiers : permis de démolir PD...
  18. Résultat n°18

    46 rue des Pommiers, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 86B2212.

    Date

    1986

    Cote

    129W/64/1

    • Contexte : 129W
    • 46 rue des Pommiers, démolition de locaux industriels...
  19. Résultat n°19
    31 rue des Pommiers et 36 rue de Candale-Prolongée, construction d'un garage : permis de construire.

    1 media

    31 rue des Pommiers et 36 rue de Candale-Prolongée, construction d'un garage : permis de construire.

    Date

    1927

    Cote

    21W/29/22, 4Fi/1883/2

    • Contexte : 21W
    • 31 rue des Pommiers et 36 rue de Candale-Prolongée,...
  20. Résultat n°20

    47 rue des Pommiers, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 80B0264.

    Date

    1980

    Cote

    129W/64/2

    • Contexte : 129W
    • 47 rue des Pommiers, démolition de locaux industriels...
  21. Résultat n°21

    32 rue des Pommiers, surélévation : permis de construire PC 61B0617.

    Date

    1961

    Cote

    129W/63/11 bis

    • Contexte : 129W
    • 32 rue des Pommiers, surélévation : permis de construire...
  22. Résultat n°22

    4 rue des Pommiers : certificat d'urbanisme CU 99 B0007.

    Date

    1998-1999

    Cote

    503W/31/8

    • Contexte : 503W
    • 4 rue des Pommiers : certificat d'urbanisme CU 99 B0007.
  23. Résultat n°23
    27 rue Chevreul et 62 rue des Pommiers : permis de construire.

    1 media

    27 rue Chevreul et 62 rue des Pommiers : permis de construire.

    Date

    1933

    Cote

    21W/6/22, 4Fi/846

    • Contexte : 21W
    • 27 rue Chevreul et 62 rue des Pommiers : permis de...
  24. Résultat n°24

    34 rue des Pommiers : permis de démolir PD 91B2930.

    Date

    1991

    Cote

    191W/24/9

    • Contexte : 191W
    • 34 rue des Pommiers : permis de démolir PD 91B2930.
  25. Résultat n°25

    30 rue des Pommiers, pose d'une fenêtre de toit : déclaration préalable DP 19B0064.

    Date

    2019-2022

    Cote

    822W/20/13

    • Contexte : 822W
    • 30 rue des Pommiers, pose d'une fenêtre de toit : déclaration...
  26. Résultat n°26

    47-49 rue des Pommiers et 74-76 rue Jules-Auffret, travaux sur construction existante : déclaration préalable DP 18B0088.

    Date

    2018

    Cote

    777W/11/1

    • Contexte : 777W
    • 47-49 rue des Pommiers et 74-76 rue Jules-Auffret,...
  27. Résultat n°27

    Studio d'enregistrement Harryson au 32 rue des Pommiers : photographies.

    Date

    août 1996

    Cote

    759W/2423

    • Contexte : 759W
    • Studio d'enregistrement Harryson au 32 rue des Pommiers...
  28. Résultat n°28

    21-29 rue de Candale et 16-24 rue des Pommiers, ravalement : déclaration préalable DP 22B0030.

    Date

    2022-2023

    Cote

    844W/4/3

    • Contexte : 844W
    • 21-29 rue de Candale et 16-24 rue des Pommiers, ravalement...
  29. Résultat n°29
    Plan du cimetière communal rue des Pommiers dressé par le service de la Voirie. - Plan d'assemblage.

    1 media

    Plan du cimetière communal rue des Pommiers dressé par le service de la Voirie. - Plan d'assemblage.

    Date

    1935

    Cote

    4Fi/19/1

    • Contexte : Cartes et plans
    • Plan du cimetière communal rue des Pommiers dressé...
  30. Résultat n°30

    4 bis rue des Pommiers : permis de construire PC 99B0034/1.

    Date

    2001

    Cote

    374W/19/4

    • Contexte : 374W
    • 4 bis rue des Pommiers : permis de construire PC 99B0034/1.
  31. Résultat n°31
    72 rue des Pommiers et 72 rue Jules-Auffret [ancienne rue du Centre], construction d'un pavillon : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    72 rue des Pommiers et 72 rue Jules-Auffret [ancienne rue du Centre], construction d'un pavillon : permis de construire.

    Date

    1924

    Cote

    21W/29/32, 4Fi/1881/1, 4Fi/1881/2

    • Contexte : 21W
    • 72 rue des Pommiers et 72 rue Jules-Auffret [ancienne...
  32. Résultat n°32

    Pont des Pommiers depuis la rue des Pommiers : photographies.

    Date

    25 avril 2000

    Cote

    864W/16

    • Contexte : 864W
    • Pont des Pommiers depuis la rue des Pommiers : photographies.
  33. Résultat n°33

    21-29 rue de Candale et 16-24 rue des Pommiers, changement de destination d'une partie de logement en bureaux : déclaration préalable de travaux DP 10B0004.

    Date

    28/01/2010-10/03/2010

    Cote

    580W/2/8

    • Contexte : 580W
    • 21-29 rue de Candale et 16-24 rue des Pommiers, changement...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Réhabilitation de la résidence des Pommiers sise 42-44 rue des Pommiers, garantie communale d'emprunt à la société anonyme d'économie mixte de construction et de rénovation (SEMIP) pour un emprunt de 6 010 504 francs (folio 13).

    Date

    3 février 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Réhabilitation de la...
  35. Résultat n°35
    38 rue des Pommiers, construction de bâtiments à usage de magasin et d'habitation : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    38 rue des Pommiers, construction de bâtiments à usage de magasin et d'habitation : permis de construire.

    Date

    s.d.

    Cote

    21W/29/28, 4Fi/1878/1, 4Fi/1878/2

    • Contexte : 21W
    • 38 rue des Pommiers, construction de bâtiments à usage...
  36. Résultat n°36

    6 rue des Pommiers : permis de construire PC 15B0024.

    Date

    09/07/2015-07/11/2015

    Cote

    743W/94/1

    • Contexte : 743W
    • 6 rue des Pommiers : permis de construire PC 15B0024.
  37. Résultat n°37

    31 rue des Pommiers : permis de construire PC 12B0014.

    Date

    15/03/2012-24/09/2012

    Cote

    668W/32/3

    • Contexte : 668W
    • 31 rue des Pommiers : permis de construire PC 12B0014.
  38. Résultat n°38

    Construction d´un égout rue des Pommiers, adjudication : affiche.

    Date

    24 avril 1931

    Cote

    1Fi/359

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rue des Pommiers, adjudication...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Convention de participation financière de la caisse d'allocations familiales (CAF) au fonctionnement des haltes-jeux, approbation de l'avenant n° 2 relatif à la halte-jeux sise 43 rue des Pommiers (folio 79 verso).

    Date

    28 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Convention de participation...
  40. Résultat n°40

    Entrée d'immeuble rue des Pommiers : photographies.

    Date

    14 février 2000

    Cote

    759W/272

    • Contexte : 759W
    • Entrée d'immeuble rue des Pommiers : photographies.
  41. Résultat n°41

    Cité des Auteurs, réhabilitation de 282 logements et création d'une loge de gardien : déclaration de travaux DT 97B0062.

    Date

    1997-1998

    Cote

    374W/2/7

    • Contexte : 374W
    • Cité des Auteurs, réhabilitation de 282 logements et...
  42. Résultat n°42
    54 rue des Pommiers, construction d'un bâtiment à usage de buanderie et de WC : permis de construire.

    1 media

    54 rue des Pommiers, construction d'un bâtiment à usage de buanderie et de WC : permis de construire.

    Date

    1930

    Cote

    21W/29/30, 4Fi/1879/2

    • Contexte : 21W
    • 54 rue des Pommiers, construction d'un bâtiment à usage...
  43. Résultat n°43

    6 rue des Pommiers : permis de démolir PD 10B0013.

    Date

    06/08/2010-04/11/2010

    Cote

    591W/46/4

    • Contexte : 591W
    • 6 rue des Pommiers : permis de démolir PD 10B0013.
  44. Résultat n°44

    58 rue des Pommiers : déclaration préalable DP 17B0043.

    Date

    20/04/2017-13/09/2017

    Cote

    743W/26/8

    • Contexte : 743W
    • 58 rue des Pommiers : déclaration préalable DP 17B0043.
  45. Résultat n°45

    28 rue des Pommiers, prolongement d'une mezzanine : permis de construire PC 21B0009.

    Date

    2021-2022

    Cote

    828W/30/6

    • Contexte : 828W
    • 28 rue des Pommiers, prolongement d'une mezzanine :...
  46. Résultat n°46

    32 rue des Pommiers, construction d'un studio d'enregistrement et d'un bureau : permis de construire PC 78B0109.

    Date

    1978

    Cote

    129W/63/13

    • Contexte : 129W
    • 32 rue des Pommiers, construction d'un studio d'enregistrement...
  47. Résultat n°47

    32 rue des Pommiers, surélévation : permis de construire PC 84B2052.

    Date

    1984-1986

    Cote

    129W/63/11

    • Contexte : 129W
    • 32 rue des Pommiers, surélévation : permis de construire...
  48. Résultat n°48

    28-30 rue des Pommiers : certificat d'urbanisme CU 01B0001.

    Date

    2001

    Cote

    503W/31/11

    • Contexte : 503W
    • 28-30 rue des Pommiers : certificat d'urbanisme CU...
  49. Résultat n°49

    32-40 rue des Pommiers : déclaration préalable de travaux DP 09B0011.

    Date

    19/02/2009-17/04/2009

    Cote

    580W/11/10

    • Contexte : 580W
    • 32-40 rue des Pommiers : déclaration préalable de travaux...
  50. Résultat n°50

    36 rue des Pommiers, démolition de deux remises : permis de démolir PD 11B0005.

    Date

    07/04/2011-25/09/2011

    Cote

    668W/43/10

    • Contexte : 668W
    • 36 rue des Pommiers, démolition de deux remises : permis...
  51. Résultat n°51

    46 rue des Pommiers : permis de démolir PD 90B2765.

    Date

    1990

    Cote

    191W/24/11

    • Contexte : 191W
    • 46 rue des Pommiers : permis de démolir PD 90B2765.
  52. Résultat n°52

    4 rue des Pommiers : permis de construire PC 98B0018.

    Date

    1998-1999

    Cote

    374W/19/2

    • Contexte : 374W
    • 4 rue des Pommiers : permis de construire PC 98B0018.
  53. Résultat n°53

    10-12 rue des Pommiers : permis de construire PC 00B0002/2.

    Date

    2001

    Cote

    429W/41/3

    • Contexte : 429W
    • 10-12 rue des Pommiers : permis de construire PC 00B0002/2.
  54. Résultat n°54
    6 bis rue des Pommiers, construction d'un hangar et de loge de concierge : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    6 bis rue des Pommiers, construction d'un hangar et de loge de concierge : permis de construire.

    Date

    1923

    Cote

    21W/29/13, 4Fi/1882/1, 4Fi/1882/2

    • Contexte : 21W
    • 6 bis rue des Pommiers, construction d'un hangar et...
  55. Résultat n°55

    28 rue des Pommiers, prolongement d'une mezzanine et modification des ouvertures : permis de construire PC 20B0012.

    Date

    2020

    Cote

    828W/30/5

    • Contexte : 828W
    • 28 rue des Pommiers, prolongement d'une mezzanine et...
  56. Résultat n°56

    Studio de musique Harryson rue des Pommiers : photographies.

    Date

    2000

    Cote

    864W/251

    • Contexte : 864W
    • Studio de musique Harryson rue des Pommiers : photographies.
  57. Résultat n°57

    74-76 rue Jules-Auffret, 49 rue des Pommiers et 2 rue Danton, changement des menuiseries extérieures des 52 logements de l'ensemble résidentiel : déclaration préalable de travaux DP 13B0092.

    Date

    04/10/2013-19/12/2013

    Cote

    692W/26/2

    • Contexte : 692W
    • 74-76 rue Jules-Auffret, 49 rue des Pommiers et 2 rue...
  58. Résultat n°58

    6 rue des Pommiers, réagencement d'un immeuble et réhabilitation des logements en fond de cour : permis de construire PC 20B0022.

    Date

    2020-2021

    Cote

    828W/30/4

    • Contexte : 828W
    • 6 rue des Pommiers, réagencement d'un immeuble et réhabilitation...
  59. Résultat n°59

    46 rue des Pommiers : déclaration de travaux DT 90B2834.

    Date

    1990

    Cote

    191W/24/13

    • Contexte : 191W
    • 46 rue des Pommiers : déclaration de travaux DT 90B2834.
  60. Résultat n°60
    27 rue Chevreul et 62 rue des Pommiers : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    27 rue Chevreul et 62 rue des Pommiers : permis de construire.

    Date

    1921

    Cote

    21W/6/21, 4Fi/847/1, 4Fi/847/2

    • Contexte : 21W
    • 27 rue Chevreul et 62 rue des Pommiers : permis de...
  61. Résultat n°61
    8 rue des Pommiers, construction d'un hangar : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    8 rue des Pommiers, construction d'un hangar : permis de construire.

    Date

    1929

    Cote

    21W/29/14, 4Fi/1869, 4Fi/1870

    • Contexte : 21W
    • 8 rue des Pommiers, construction d'un hangar : permis...
  62. Résultat n°62
    Plan du cimetière communal rue des Pommiers dressé par le service de la Voirie. - 2e feuille : divisions 1, 6 et 7 (dont habitat et bureau du conservateur, monuments aux morts).

    1 media

    Plan du cimetière communal rue des Pommiers dressé par le service de la Voirie. - 2e feuille : divisions 1, 6 et 7 (dont habitat et bureau du conservateur, monuments aux morts).

    Date

    1935

    Cote

    4Fi/19/3

    • Contexte : Cartes et plans
    • Plan du cimetière communal rue des Pommiers dressé...
  63. Résultat n°63

    16-24 rue des Pommiers : déclaration de travaux DT05B0019.

    Date

    2005

    Cote

    503W/22/13

    • Contexte : 503W
    • 16-24 rue des Pommiers : déclaration de travaux DT05B0019.
  64. Résultat n°64

    6 rue des Pommiers, démolition partielle, rénovation et surélévation en vue de la création de douze logements : permis de construire PC 16B0044.

    Date

    2016-2017

    Cote

    800W/30/1

    • Contexte : 800W
    • 6 rue des Pommiers, démolition partielle, rénovation...
  65. Résultat n°65

    31 rue des Pommiers : déclaration préalable de travaux DP 12B0011.

    Date

    27/02/2012-15/03/2012

    Cote

    615W/6/7

    • Contexte : 615W
    • 31 rue des Pommiers : déclaration préalable de travaux...
  66. Résultat n°66

    30 rue des Pommiers et 32 rue de Candale : permis de construire PC 12B0044.

    Date

    14/12/2012-27/03/2013

    Cote

    668W/32/2

    • Contexte : 668W
    • 30 rue des Pommiers et 32 rue de Candale : permis de...
  67. Résultat n°67
    34 rue des Pommiers, exhaussement d'un pavillon d'un rez-de-chaussée : permis de construire.

    1 media

    34 rue des Pommiers, exhaussement d'un pavillon d'un rez-de-chaussée : permis de construire.

    Date

    1924

    Cote

    21W/29/25, 4Fi/564

    • Contexte : 21W
    • 34 rue des Pommiers, exhaussement d'un pavillon d'un...
  68. Résultat n°68

    31 rue des Pommiers et 36 rue Candale-Prolongée, reconstruction à l'identique : certificat d'urbanisme CUb 10B0591.

    Date

    2010

    Cote

    837W/4/11

    • Contexte : 837W
    • 31 rue des Pommiers et 36 rue Candale-Prolongée, reconstruction...
  69. Résultat n°69

    Rue Jules-Auffret et 47 rue des Pommiers, construction de 52 logements HLM : permis de construire PC 80B0259/2.

    Date

    1981-1984

    Cote

    129W/54/3

    • Contexte : 129W
    • Rue Jules-Auffret et 47 rue des Pommiers, construction...
  70. Résultat n°70

    Pompes funèbres Santilly, rue des Pommiers : photographies.

    Date

    octobre 2001

    Cote

    759W/1709

    • Contexte : 759W
    • Pompes funèbres Santilly, rue des Pommiers : photographies.
  71. Résultat n°71

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 42-44 rue des Pommiers, modification de la convention du 11 avril 1973 avec la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) et du bail emphytéotique (folio 87).

    Date

    25 janvier 1996

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 42-44 rue...
  72. Résultat n°72

    42-44 rue des Pommiers, implantation d'un supermarché : permis de construire PC 75B0045.

    Date

    1976-1977

    Cote

    129W/63/14

    • Contexte : 129W
    • 42-44 rue des Pommiers, implantation d'un supermarché...
  73. Résultat n°73

    40 rue des Pommiers : permis de construire.

    Date

    1951-1958

    Cote

    43W/146/10

    • Contexte : 43W
    • 40 rue des Pommiers : permis de construire.
  74. Résultat n°74

    34-36 rue des Pommiers : certificat d'urbanisme CU 96 B0006.

    Date

    1996

    Cote

    503W/31/12

    • Contexte : 503W
    • 34-36 rue des Pommiers : certificat d'urbanisme CU...
  75. Résultat n°75

    Plan portant les indications des propriétés et noms des propriétaires des rues suivantes : Pommiers, Delizy, Centre, Kléber, Montigny, Paul-Bert, Regnault, Gambetta.

    Date

    s.d.

    Cote

    4FI/66

    • Contexte : Cartes et plans
    • Plan portant les indications des propriétés et noms...
  76. Résultat n°76

    40-44 rue des Pommiers et 18-26 rue Kléber, construction de deux immeubles à usage d'habitations et de locaux commerciaux : permis de construire 72.519 et permis de construire modificatif 72.519/1.

    Date

    1972

    Cote

    43W/147/4

    • Contexte : 43W
    • 40-44 rue des Pommiers et 18-26 rue Kléber, construction...
  77. Résultat n°77

    31 rue des Pommiers, démolition de préfabriqués et appentis : permis de démolir PD 11B0004.

    Date

    20/04/2011-17/06/2011

    Cote

    668W/43/9

    • Contexte : 668W
    • 31 rue des Pommiers, démolition de préfabriqués et...
  78. Résultat n°78
    6 rue des Pommiers, projet de surélévation d'un étage et transformation : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    6 rue des Pommiers, projet de surélévation d'un étage et transformation : permis de construire.

    Date

    1934

    Cote

    21W/29/12, 4Fi/1868/1, 4Fi/1868/2

    • Contexte : 21W
    • 6 rue des Pommiers, projet de surélévation d'un étage...
  79. Résultat n°79

    14 rue des Pommiers : certificat d'urbanisme CU 91B2868.

    Date

    1991

    Cote

    503W/31/9

    • Contexte : 503W
    • 14 rue des Pommiers : certificat d'urbanisme CU 91B2868.
  80. Résultat n°80

    32 rue des Pommiers, ravalement des façades : déclaration préalable de travaux DP 13B0049.

    Date

    03/05/2013-10/10/2013

    Cote

    692W/35/2

    • Contexte : 692W
    • 32 rue des Pommiers, ravalement des façades : déclaration...