action sociale - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Registre des délibérations. - Projet de dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, approbation d'une convention de fonctionnement avec le Conseil départemental (folio 81 verso).	Cote 400W/4	Date 21 juin 1993	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1993) Registre des délibérations. - Projet de dispositif...
Résultat n°2	Registre des délibérations. - Convention de service social avec le Département, avenant n° 1 (folio 74).	Cote 400W/10	Date 20 décembre 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Convention de service...
Résultat n°3	Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention de fonctionnement avec l'Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP) (folio 42 verso).	Cote 400W/10	Date 30 novembre 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Dispositif municipal...
Résultat n°4	Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention avec l'État et le Département (folio 5 verso).	Cote 400W/15	Date 13 novembre 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997-1998) Registre des délibérations. - Dispositif municipal...
Résultat n°5	Registre des délibérations. - Fonctionnement du centre social de la maison de quartier des Courtillières, participation de la caisse d'allocations familiales (CAF) (folio 33 verso).	Cote 400W/15	Date 18 décembre 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997-1998) Registre des délibérations. - Fonctionnement du centre...
Résultat n°6	Histoire de l'action sociale à Pantin du XVIIe au XXe siècle	Cote BIBL/HIS/046	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Bibliotheque_locale Histoire de l'action sociale à Pantin du XVIIe au XXe...
Résultat n°7	Registre des délibérations. - Financement partiel d'un emploi du service social, convention avec le Département (folio 64 verso).	Cote 400W/17	Date 10 décembre 1998	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1998-1999) Registre des délibérations. - Financement partiel d'un...
Résultat n°8	Registre des délibérations. - Actions d'insertion dans le cadre du dispositif de lutte contre l'exclusion, convention tripartite entre l'État, le Département et la Commune (folio 64).	Cote 400W/17	Date 10 décembre 1998	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1998-1999) Registre des délibérations. - Actions d'insertion dans...
Résultat n°9	Registre des délibérations. - Dispositif de lutte contre l'exclusion, avenant n° 1 à la convention tripartite avec l'État et le Département pour la réalisation d'une action d'insertion (folio 16).	Cote 449W/32	Date 24 juin 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Dispositif de lutte contre...
Résultat n°10	Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, avenant à la convention de fonctionnement avec l'Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP) (folio 48 verso).	Cote 400W/12	Date 19 septembre 1996	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1996) Registre des délibérations. - Dispositif municipal...
Résultat n°11	Chauffoirs municipaux ouverts au 104 rue de Paris et au 42 avenue Édouard-Vaillant : affiche.	Cote 1Fi/1779	Date 27 novembre 1947	Lieu Jean-Lolive (avenue), Édouard-Vaillant (avenue)	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Chauffoirs municipaux ouverts au 104 rue de Paris et...
Résultat n°12	Registre des délibérations. - Fourniture des repas et autres prestations alimentaires par la commune, convention avec le centre communal d'action sociale (CCAS) (folio 81).	Cote 400W/12	Date 28 novembre 1996	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1996) Registre des délibérations. - Fourniture des repas...
Résultat n°13	Cartes d´économiquement faibles, avis aux postulants : affiche.	Cote 1Fi/1809	Date 24 novembre 1950	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Cartes d´économiquement faibles, avis aux postulants...
Résultat n°14	Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, mise en place d'un dispositif santé du revenu minimum d'insertion (RMI) (folio 27 verso).	Cote 400W/8	Date 15 décembre 1994	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1994-1995) Registre des délibérations. - Dispositif municipal...
Résultat n°15	Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention avec l'État et le Département (folio 48).	Cote 400W/12	Date 19 septembre 1996	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1996) Registre des délibérations. - Dispositif municipal...
Résultat n°16	Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention de fonctionnement avec l'Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP) (folio 70 verso).	Cote 400W/7	Date 29/09/1994	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1994) Registre des délibérations. - Dispositif municipal...
Résultat n°17	Registre des délibérations. - Actions d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents, convention financière de participation de l'État (folio 97 verso).	Cote 449W/32	Date 27 octobre 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Actions d'écoute, d'appui...
Résultat n°18	Registre des délibérations. - Centre social de la maison de quartier des Courtillières, avenant n° 1 au contrat de projet avec la caisse d'allocations familiales (CAF) (folio 5).	Cote 449W/32	Date 10 juin 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Centre social de la maison...
Résultat n°19	Registre des délibérations. - Aide au paiement des factures d'énergie des foyers les plus démunis, convention avec l'État, le conseil général et EDF-GDF services (folio 6 verso).	Cote 400W/15	Date 13 novembre 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997-1998) Registre des délibérations. - Aide au paiement des...
Résultat n°20	Registre des délibérations. - Convention de service social avec le Département (folio 80 verso).	Cote 400W/8	Date 7 mars 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1994-1995) Registre des délibérations. - Convention de service...

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Registre des délibérations. - Projet de dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, approbation d'une convention de fonctionnement avec le Conseil départemental (folio 81 verso).

Registre des délibérations. - Convention de service social avec le Département, avenant n° 1 (folio 74).

Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention de fonctionnement avec l'Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP) (folio 42 verso).

Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention avec l'État et le Département (folio 5 verso).

Registre des délibérations. - Fonctionnement du centre social de la maison de quartier des Courtillières, participation de la caisse d'allocations familiales (CAF) (folio 33 verso).

Histoire de l'action sociale à Pantin du XVIIe au XXe siècle

Registre des délibérations. - Financement partiel d'un emploi du service social, convention avec le Département (folio 64 verso).

Registre des délibérations. - Actions d'insertion dans le cadre du dispositif de lutte contre l'exclusion, convention tripartite entre l'État, le Département et la Commune (folio 64).

Registre des délibérations. - Dispositif de lutte contre l'exclusion, avenant n° 1 à la convention tripartite avec l'État et le Département pour la réalisation d'une action d'insertion (folio 16).

Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, avenant à la convention de fonctionnement avec l'Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP) (folio 48 verso).

Chauffoirs municipaux ouverts au 104 rue de Paris et au 42 avenue Édouard-Vaillant : affiche.

Registre des délibérations. - Fourniture des repas et autres prestations alimentaires par la commune, convention avec le centre communal d'action sociale (CCAS) (folio 81).

Cartes d´économiquement faibles, avis aux postulants : affiche.

Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, mise en place d'un dispositif santé du revenu minimum d'insertion (RMI) (folio 27 verso).

Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention avec l'État et le Département (folio 48).

Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention de fonctionnement avec l'Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP) (folio 70 verso).

Registre des délibérations. - Actions d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents, convention financière de participation de l'État (folio 97 verso).

Registre des délibérations. - Centre social de la maison de quartier des Courtillières, avenant n° 1 au contrat de projet avec la caisse d'allocations familiales (CAF) (folio 5).

Registre des délibérations. - Aide au paiement des factures d'énergie des foyers les plus démunis, convention avec l'État, le conseil général et EDF-GDF services (folio 6 verso).

Registre des délibérations. - Convention de service social avec le Département (folio 80 verso).