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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Projet de dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, approbation d'une convention de fonctionnement avec le Conseil départemental (folio 81 verso).

    Date

    21 juin 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Projet de dispositif...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Convention de service social avec le Département, avenant n° 1 (folio 74).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Convention de service...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention de fonctionnement avec l'Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP) (folio 42 verso).

    Date

    30 novembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Dispositif municipal...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention avec l'État et le Département (folio 5 verso).

    Date

    13 novembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Dispositif municipal...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Fonctionnement du centre social de la maison de quartier des Courtillières, participation de la caisse d'allocations familiales (CAF) (folio 33 verso).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Fonctionnement du centre...
  6. Résultat n°6

    Histoire de l'action sociale à Pantin du XVIIe au XXe siècle

    Date de publication

    2014

    Auteur

    Trudeau (Pierre)

    Cote

    BIBL/HIS/046

    • Contexte : Bibliotheque_locale
    • Histoire de l'action sociale à Pantin du XVIIe au XXe...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Financement partiel d'un emploi du service social, convention avec le Département (folio 64 verso).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Financement partiel d'un...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Actions d'insertion dans le cadre du dispositif de lutte contre l'exclusion, convention tripartite entre l'État, le Département et la Commune (folio 64).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Actions d'insertion dans...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Dispositif de lutte contre l'exclusion, avenant n° 1 à la convention tripartite avec l'État et le Département pour la réalisation d'une action d'insertion (folio 16).

    Date

    24 juin 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Dispositif de lutte contre...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, avenant à la convention de fonctionnement avec l'Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP) (folio 48 verso).

    Date

    19 septembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Dispositif municipal...
  11. Résultat n°11

    Chauffoirs municipaux ouverts au 104 rue de Paris et au 42 avenue Édouard-Vaillant : affiche.

    Date

    27 novembre 1947

    Cote

    1Fi/1779

    • Contexte : Affiches
    • Chauffoirs municipaux ouverts au 104 rue de Paris et...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Fourniture des repas et autres prestations alimentaires par la commune, convention avec le centre communal d'action sociale (CCAS) (folio 81).

    Date

    28 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Fourniture des repas...
  13. Résultat n°13

    Cartes d´économiquement faibles, avis aux postulants : affiche.

    Date

    24 novembre 1950

    Cote

    1Fi/1809

    • Contexte : Affiches
    • Cartes d´économiquement faibles, avis aux postulants...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, mise en place d'un dispositif santé du revenu minimum d'insertion (RMI) (folio 27 verso).

    Date

    15 décembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Dispositif municipal...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention avec l'État et le Département (folio 48).

    Date

    19 septembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Dispositif municipal...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention de fonctionnement avec l'Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP) (folio 70 verso).

    Date

    29/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Dispositif municipal...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Actions d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents, convention financière de participation de l'État (folio 97 verso).

    Date

    27 octobre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Actions d'écoute, d'appui...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Centre social de la maison de quartier des Courtillières, avenant n° 1 au contrat de projet avec la caisse d'allocations familiales (CAF) (folio 5).

    Date

    10 juin 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Centre social de la maison...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Aide au paiement des factures d'énergie des foyers les plus démunis, convention avec l'État, le conseil général et EDF-GDF services (folio 6 verso).

    Date

    13 novembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Aide au paiement des...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Convention de service social avec le Département (folio 80 verso).

    Date

    7 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Convention de service...