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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Création d'un emploi de directeur du développement économique contractuel (folio 89 verso).

Date

9 octobre 1997

Cote

400W/14

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Suppression d'un emploi d'animateur sportif non titulaire (folio 90).

Date

9 octobre 1997

Cote

400W/14

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 73).

Date

16 octobre 1992

Cote

400W/2

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Création de cinq emplois contractuels d'agent de l'environnement (folio 25).

Date

11 mai 1995

Cote

400W/9

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Création d'un emploi de directeur de la maison de quartier des Courtillières contractuel (folio 89 bis).

Date

9 octobre 1997

Cote

400W/14

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Création d'un emploi contractuel de catégorie A de chargé de la formation professionnelle et de l'emploi des jeunes (folio 11).

Date

20 juin 1996

Cote

400W/12

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Création d'un emploi permanent contractuel de chargé de mission sur un quartier pour l'insertion des populations immigrées (folio 74).

Date

16 octobre 1992

Cote

400W/2

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Personnel communal, état des effectifs pour 1995 (folio 97 verso).

Date

30 mars 1995

Cote

400W/8

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Modification des conditions de rémunération des animateurs, des responsables de centres de loisirs et des responsables d'activité pour la jeunesse contractuels (folio 69 verso).

Date

29/09/1994

Cote

400W/7

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 92).

Date

14 mai 1992

Cote

400W/1

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 34).

Date

2 juillet 1992

Cote

400W/2

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 30).

Date

6 février 1992

Cote

400W/1

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Collaborateurs occasionnels du service Information (journalistes, photographes et graphistes pour le magazine municipal Canal), fixation de la rémunération (folio 34).

Date

2 juillet 1992

Cote

400W/2

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Confirmation de l'existence de cinq emplois contractuels d'agent de l'environnement (folio 10).

Date

20 juin 1996

Cote

400W/12

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Emploi permanent contractuel de directeur des centres de loisirs, modification de la rémunération (folio 75).

Date

16 octobre 1992

Cote

400W/2

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Création d'un emploi permanent contractuel de journaliste, modification de la délibération du 14 mai 1992 (folio 49).

Date

19 septembre 1996

Cote

400W/12