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16 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Création d'un emploi de directeur du développement économique contractuel (folio 89 verso).
Cote
400W/14
 Date
9 octobre 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Création d'un emploi...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Suppression d'un emploi d'animateur sportif non titulaire (folio 90).
Cote
400W/14
 Date
9 octobre 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Suppression d'un emploi...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 73).
Cote
400W/2
 Date
16 octobre 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Personnel communal, modification...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Création de cinq emplois contractuels d'agent de l'environnement (folio 25).
Cote
400W/9
 Date
11 mai 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Création de cinq emplois...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Création d'un emploi de directeur de la maison de quartier des Courtillières contractuel (folio 89 bis).
Cote
400W/14
 Date
9 octobre 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Création d'un emploi...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Création d'un emploi contractuel de catégorie A de chargé de la formation professionnelle et de l'emploi des jeunes (folio 11).
Cote
400W/12
 Date
20 juin 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Création d'un emploi...
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Création d'un emploi permanent contractuel de chargé de mission sur un quartier pour l'insertion des populations immigrées (folio 74).
Cote
400W/2
 Date
16 octobre 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Création d'un emploi...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Personnel communal, état des effectifs pour 1995 (folio 97 verso).
Cote
400W/8
 Date
30 mars 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Personnel communal, état...
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Modification des conditions de rémunération des animateurs, des responsables de centres de loisirs et des responsables d'activité pour la jeunesse contractuels (folio 69 verso).
Cote
400W/7
 Date
29/09/1994
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Modification des conditions...
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 92).
Cote
400W/1
 Date
14 mai 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Personnel communal, modification...
Résultat n°11

Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 34).
Cote
400W/2
 Date
2 juillet 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Personnel communal, modification...
Résultat n°12

Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 30).
Cote
400W/1
 Date
6 février 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Personnel communal, modification...
Résultat n°13

Registre des délibérations. - Collaborateurs occasionnels du service Information (journalistes, photographes et graphistes pour le magazine municipal Canal), fixation de la rémunération (folio 34).
Cote
400W/2
 Date
2 juillet 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Collaborateurs occasionnels...
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Confirmation de l'existence de cinq emplois contractuels d'agent de l'environnement (folio 10).
Cote
400W/12
 Date
20 juin 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Confirmation de l'existence...
Résultat n°15

Registre des délibérations. - Emploi permanent contractuel de directeur des centres de loisirs, modification de la rémunération (folio 75).
Cote
400W/2
 Date
16 octobre 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Emploi permanent contractuel...
Résultat n°16

Registre des délibérations. - Création d'un emploi permanent contractuel de journaliste, modification de la délibération du 14 mai 1992 (folio 49).
Cote
400W/12
 Date
19 septembre 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Création d'un emploi...