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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Création d'un emploi de directeur du développement économique contractuel (folio 89 verso).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Création d'un emploi...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Suppression d'un emploi d'animateur sportif non titulaire (folio 90).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Suppression d'un emploi...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 73).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal, modification...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Création de cinq emplois contractuels d'agent de l'environnement (folio 25).

    Date

    11 mai 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Création de cinq emplois...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Création d'un emploi de directeur de la maison de quartier des Courtillières contractuel (folio 89 bis).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Création d'un emploi...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Création d'un emploi contractuel de catégorie A de chargé de la formation professionnelle et de l'emploi des jeunes (folio 11).

    Date

    20 juin 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Création d'un emploi...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Création d'un emploi permanent contractuel de chargé de mission sur un quartier pour l'insertion des populations immigrées (folio 74).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Création d'un emploi...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Personnel communal, état des effectifs pour 1995 (folio 97 verso).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal, état...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Modification des conditions de rémunération des animateurs, des responsables de centres de loisirs et des responsables d'activité pour la jeunesse contractuels (folio 69 verso).

    Date

    29/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Modification des conditions...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 92).

    Date

    14 mai 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal, modification...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 34).

    Date

    2 juillet 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal, modification...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 30).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Personnel communal, modification...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Collaborateurs occasionnels du service Information (journalistes, photographes et graphistes pour le magazine municipal Canal), fixation de la rémunération (folio 34).

    Date

    2 juillet 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Collaborateurs occasionnels...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Confirmation de l'existence de cinq emplois contractuels d'agent de l'environnement (folio 10).

    Date

    20 juin 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Confirmation de l'existence...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Emploi permanent contractuel de directeur des centres de loisirs, modification de la rémunération (folio 75).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Emploi permanent contractuel...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Création d'un emploi permanent contractuel de journaliste, modification de la délibération du 14 mai 1992 (folio 49).

    Date

    19 septembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Création d'un emploi...