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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un local pour l'école primaire, le secrétariat et les archives de la mairie, ainsi que le corps de garde (n° 22 page 12V).

Date

10 novembre 1833

Cote

976

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un local pour l'école primaire, le secrétariat et les archives de la mairie, ainsi que le corps de garde (n° 21 page 11V).

Date

1er novembre 1833

Cote

976

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Aménagement de locaux d'archives au 58 avenue Édouard-Vaillant, demande de financement au ministère de la Culture (folio 95 verso).

Date

27 octobre 1999

Cote

449W/32

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Aménagement de locaux d'archives au 58 avenue Édouard-Vaillant, demande de financement au Département (folio 95 verso).

Date

27 octobre 1999

Cote

449W/32

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, modification du périmètre du projet (page 47R).

Date

26 mars 1854

Cote

978

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Aménagement de locaux d'archives au 58 avenue Édouard-Vaillant, convention d'occupation avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) et approbation du montant des travaux d'aménagement (folio 95).

Date

27 octobre 1999

Cote

449W/32