centre d'archives - Recherche

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un local pour l'école primaire, le secrétariat et les archives de la mairie, ainsi que le corps de garde (n° 22 page 12V).	Cote 976	Date 10 novembre 1833	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1833-1839) Registre des délibérations. - Projet d'acquisition...
Résultat n°2	Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un local pour l'école primaire, le secrétariat et les archives de la mairie, ainsi que le corps de garde (n° 21 page 11V).	Cote 976	Date 1er novembre 1833	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1833-1839) Registre des délibérations. - Projet d'acquisition...
Résultat n°3	Registre des délibérations. - Aménagement de locaux d'archives au 58 avenue Édouard-Vaillant, demande de financement au ministère de la Culture (folio 95 verso).	Cote 449W/32	Date 27 octobre 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Aménagement de locaux...
Résultat n°4	Registre des délibérations. - Aménagement de locaux d'archives au 58 avenue Édouard-Vaillant, demande de financement au Département (folio 95 verso).	Cote 449W/32	Date 27 octobre 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Aménagement de locaux...
Résultat n°5	Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, modification du périmètre du projet (page 47R).	Cote 978	Date 26 mars 1854	Lieu Paris (rue de)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1849-1859) Registre des délibérations. - Projet de reconstruction...
Résultat n°6	Registre des délibérations. - Aménagement de locaux d'archives au 58 avenue Édouard-Vaillant, convention d'occupation avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) et approbation du montant des travaux d'aménagement (folio 95).	Cote 449W/32	Date 27 octobre 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Aménagement de locaux...

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Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un local pour l'école primaire, le secrétariat et les archives de la mairie, ainsi que le corps de garde (n° 22 page 12V).

Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un local pour l'école primaire, le secrétariat et les archives de la mairie, ainsi que le corps de garde (n° 21 page 11V).

Registre des délibérations. - Aménagement de locaux d'archives au 58 avenue Édouard-Vaillant, demande de financement au ministère de la Culture (folio 95 verso).

Registre des délibérations. - Aménagement de locaux d'archives au 58 avenue Édouard-Vaillant, demande de financement au Département (folio 95 verso).

Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, modification du périmètre du projet (page 47R).

Registre des délibérations. - Aménagement de locaux d'archives au 58 avenue Édouard-Vaillant, convention d'occupation avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) et approbation du montant des travaux d'aménagement (folio 95).