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  1. Résultat n°1

    Archives et documentation. - Archives communales et objets mobiliers : inventaire (1842). Archives : récolements par séries du cadre de classement (1931, 1965, 1985). Récolement, préservation contre l'incendie et éliminations d'archives : instructions du préfet de la Seine (1907-1909, 1912). Documentation, enquêtes relatives au bulletin signalétique (1983-1986).

    Date

    1842-1986

    Cote

    D/41

    • Contexte : Series_modernes_et_contemporaines_2
    • Archives et documentation. - Archives communales et...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un local pour l'école primaire, le secrétariat et les archives de la mairie, ainsi que le corps de garde (n° 22 page 12V).

    Date

    10 novembre 1833

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Projet d'acquisition...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un local pour l'école primaire, le secrétariat et les archives de la mairie, ainsi que le corps de garde (n° 21 page 11V).

    Date

    1er novembre 1833

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Projet d'acquisition...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Aménagement de locaux d'archives au 58 avenue Édouard-Vaillant, demande de financement au ministère de la Culture (folio 95 verso).

    Date

    27 octobre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Aménagement de locaux...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Aménagement de locaux d'archives au 58 avenue Édouard-Vaillant, demande de financement au Département (folio 95 verso).

    Date

    27 octobre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Aménagement de locaux...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Projet de reconstruction de la mairie, de la salle d'audience de la justice de paix, des écoles et d'une salle d'asile, modification du périmètre du projet (page 47R).

    Date

    26 mars 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Projet de reconstruction...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Aménagement de locaux d'archives au 58 avenue Édouard-Vaillant, convention d'occupation avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) et approbation du montant des travaux d'aménagement (folio 95).

    Date

    27 octobre 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Aménagement de locaux...