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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Reconstruction du pont Delizy par le département, vœu appuyant la solution de démolition de l'ancien pont et de construction d'un ouvrage comportant quatre voies de circulation pour résoudre les problèmes de circulation (folio 38).

Date

6 février 1992

Cote

400W/1

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Circulation des voitures dans la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, règlement : arrêté du maire (n° 38/81 page 65).

Date

7 novembre 1841

Cote

977

Résultat n°3

Ordonnance concernant la circulation des vélocipèdes : affiche.

Date

9 novembre 1874

Cote

1Fi/2329

Résultat n°4

Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures dans la rue Danton : affiche.

Date

[1913]

Cote

1Fi/2240

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Circulation des charrettes et voitures, mesures de police : arrêté du maire (n° 8/51 page 38).

Date

7 février 1841

Cote

977

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Circulation des voitures destinées au transport en commun, règlement : arrêté du maire (n° 23/66 page 52).

Date

15 juin 1841

Cote

977

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Circulation des voitures, règlement de police : arrêté du maire (n° 33/76 page 62).

Date

20 octobre 1841

Cote

977

Résultat n°8

Réglementation de la circulation : affiche.

Date

9 août 1914

Cote

1Fi/2349

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Établissement du plan communal de circulation sur la partie nord du territoire, convention d'étude de conseil en urbanisme : décision 1994-17 (folio 23).

Date

7 février 1994

Cote

400W/6

Résultat n°10

Arrêté relatif à l´emploi de chevaux de renfort : affiche.

Date

12 juillet 1888

Cote

1Fi/2309

Résultat n°11

Arrêté municipal relatif à la voirie et à la circulation : affiche.

Date

18 juillet 1878

Cote

1Fi/2730

Résultat n°12

Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures et des cavaliers : affiche.

Date

15 avril 1911

Cote

1Fi/2247

Résultat n°13

Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures dans la rue Davoust : affiche.

Date

24 octobre 1912

Cote

1Fi/2241

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Interdiction de circulation des voitures pesamment chargées dans les rues de Montreuil et des Moulibouts jusqu'à la remise en état des chaussées : arrêté du maire (n° 38 page 140V).

Date

10 septembre 1839

Cote

976

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Circulation et stationnement des voitures route royale n° 3 : arrêté du maire (page 153).

Date

15 août 1844

Cote

977