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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Reconstruction du pont Delizy par le département, vœu appuyant la solution de démolition de l'ancien pont et de construction d'un ouvrage comportant quatre voies de circulation pour résoudre les problèmes de circulation (folio 38).
Cote
400W/1
 Date
6 février 1992
 Lieu
Delizy (pont)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Reconstruction du pont...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Circulation des voitures dans la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, règlement : arrêté du maire (n° 38/81 page 65).
Cote
977
 Date
7 novembre 1841
 Lieu
Neuve-du-Pré-Saint-Gervais (rue)
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Circulation des voitures...
Résultat n°3

Ordonnance concernant la circulation des vélocipèdes : affiche.
Cote
1Fi/2329
 Date
9 novembre 1874
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Ordonnance concernant la circulation des vélocipèdes...
Résultat n°4

Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures dans la rue Danton : affiche.
Cote
1Fi/2240
 Date
[1913]
 Lieu
Danton (rue)
 Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Arrêté interdisant momentanément la circulation des...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Circulation des charrettes et voitures, mesures de police : arrêté du maire (n° 8/51 page 38).
Cote
977
 Date
7 février 1841
 Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Circulation des charrettes...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Circulation des voitures destinées au transport en commun, règlement : arrêté du maire (n° 23/66 page 52).
Cote
977
 Date
15 juin 1841
 Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Circulation des voitures...
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Circulation des voitures, règlement de police : arrêté du maire (n° 33/76 page 62).
Cote
977
 Date
20 octobre 1841
 Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Circulation des voitures,...
Résultat n°8

Réglementation de la circulation : affiche.
Cote
1Fi/2349
 Date
9 août 1914
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Réglementation de la circulation : affiche.
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Établissement du plan communal de circulation sur la partie nord du territoire, convention d'étude de conseil en urbanisme : décision 1994-17 (folio 23).
Cote
400W/6
 Date
7 février 1994
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Établissement du plan...
Résultat n°10

Arrêté relatif à l´emploi de chevaux de renfort : affiche.
Cote
1Fi/2309
 Date
12 juillet 1888
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Arrêté relatif à l´emploi de chevaux de renfort : affiche.
Résultat n°11

Arrêté municipal relatif à la voirie et à la circulation : affiche.
Cote
1Fi/2730
 Date
18 juillet 1878
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Arrêté municipal relatif à la voirie et à la circulation...
Résultat n°12

Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures et des cavaliers : affiche.
Cote
1Fi/2247
 Date
15 avril 1911
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Arrêté interdisant momentanément la circulation des...
Résultat n°13

Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures dans la rue Davoust : affiche.
Cote
1Fi/2241
 Date
24 octobre 1912
 Lieu
Davoust (rue)
 Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Arrêté interdisant momentanément la circulation des...
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Interdiction de circulation des voitures pesamment chargées dans les rues de Montreuil et des Moulibouts jusqu'à la remise en état des chaussées : arrêté du maire (n° 38 page 140V).
Cote
976
 Date
10 septembre 1839
 Lieu
Montreuil (rue de), Moulibouts (rue des)
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Interdiction de circulation...
Résultat n°15

Registre des délibérations. - Circulation et stationnement des voitures route royale n° 3 : arrêté du maire (page 153).
Cote
977
 Date
15 août 1844
 Lieu
Paris (rue de)
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Circulation et stationnement...