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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Reconstruction du pont Delizy par le département, vœu appuyant la solution de démolition de l'ancien pont et de construction d'un ouvrage comportant quatre voies de circulation pour résoudre les problèmes de circulation (folio 38).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Reconstruction du pont...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Circulation des voitures dans la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, règlement : arrêté du maire (n° 38/81 page 65).

    Date

    7 novembre 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Circulation des voitures...
  3. Résultat n°3

    Ordonnance concernant la circulation des vélocipèdes : affiche.

    Date

    9 novembre 1874

    Cote

    1Fi/2329

    • Contexte : Affiches
    • Ordonnance concernant la circulation des vélocipèdes...
  4. Résultat n°4

    Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures dans la rue Danton : affiche.

    Date

    [1913]

    Cote

    1Fi/2240

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté interdisant momentanément la circulation des...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Circulation des charrettes et voitures, mesures de police : arrêté du maire (n° 8/51 page 38).

    Date

    7 février 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Circulation des charrettes...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Circulation des voitures destinées au transport en commun, règlement : arrêté du maire (n° 23/66 page 52).

    Date

    15 juin 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Circulation des voitures...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Circulation des voitures, règlement de police : arrêté du maire (n° 33/76 page 62).

    Date

    20 octobre 1841

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Circulation des voitures,...
  8. Résultat n°8

    Réglementation de la circulation : affiche.

    Date

    9 août 1914

    Cote

    1Fi/2349

    • Contexte : Affiches
    • Réglementation de la circulation : affiche.
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Établissement du plan communal de circulation sur la partie nord du territoire, convention d'étude de conseil en urbanisme : décision 1994-17 (folio 23).

    Date

    7 février 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Établissement du plan...
  10. Résultat n°10

    Arrêté relatif à l´emploi de chevaux de renfort : affiche.

    Date

    12 juillet 1888

    Cote

    1Fi/2309

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté relatif à l´emploi de chevaux de renfort : affiche.
  11. Résultat n°11

    Arrêté municipal relatif à la voirie et à la circulation : affiche.

    Date

    18 juillet 1878

    Cote

    1Fi/2730

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté municipal relatif à la voirie et à la circulation...
  12. Résultat n°12

    Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures et des cavaliers : affiche.

    Date

    15 avril 1911

    Cote

    1Fi/2247

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté interdisant momentanément la circulation des...
  13. Résultat n°13

    Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures dans la rue Davoust : affiche.

    Date

    24 octobre 1912

    Cote

    1Fi/2241

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté interdisant momentanément la circulation des...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Interdiction de circulation des voitures pesamment chargées dans les rues de Montreuil et des Moulibouts jusqu'à la remise en état des chaussées : arrêté du maire (n° 38 page 140V).

    Date

    10 septembre 1839

    Cote

    976

    • Contexte : Délibérations (1833-1839)
    • Registre des délibérations. - Interdiction de circulation...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Circulation et stationnement des voitures route royale n° 3 : arrêté du maire (page 153).

    Date

    15 août 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Circulation et stationnement...