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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Classes de découverte, revalorisation des tarifs pour 1995-1996 (folio 39).

Date

30 novembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Classes de découverte 1997-1998, forfait Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (folio 7 verso).

Date

13 novembre 1997

Cote

400W/15

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Classes découvertes, fixation des tarifs pour la participation des familles et du forfait versé à l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) en 1998-1999 (folio 66 verso).

Date

10 décembre 1998

Cote

400W/17

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Surveillance de cantine et étude, versement d'une indemnité aux enseignants participant aux classes de découverte (folio 69 verso).

Date

31 mars 1994

Cote

400W/6

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Classes de découverte 1996-1997, forfait Acelvep (folio 12 verso).

Date

19 décembre 1996

Cote

400W/13

Résultat n°6

« Les classes de neige menacées » : affiche.

Date

1962

Cote

1Fi/1892

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Classes découvertes, fixation des tarifs (folio 26).

Date

2 juillet 1992

Cote

400W/2

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Classes de découverte, fixation des tarifs de participation des familles pour 1999-2000 (folio 89 verso).

Date

27 octobre 1999

Cote

449W/32

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Classes de neige, fixation de la participation des familles (folio 7).

Date

13 novembre 1997

Cote

400W/15

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Classes de découverte, forfait de l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (folio 71 verso).

Date

29/09/1994

Cote

400W/7

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Classes de découverte 1993-1994, forfait Acelvep (folio 42 verso).

Date

30 septembre 1993

Cote

400W/5

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Classes de découverte, approbation du forfait des frais d'hébergement de l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (ACELVEP) pour 1995-1996 (folio 40).

Date

30 novembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Classes vertes et rousses, fixation des tarifs pour 1998 (folio 37).

Date

18 décembre 1997

Cote

400W/15

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Classes de découverte, revalorisation des tarifs pour 1994-1995 (folio 16).

Date

23/06/1994

Cote

400W/7

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Classes de découverte, revalorisation des tarifs pour 1993-1994 (folio 93).

Date

6 juillet 1993

Cote

400W/4

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Classes de découverte, fixation du forfait versé à l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) en 1999-2000 (folio 90).

Date

27 octobre 1999

Cote

449W/32