classe de découverte

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Registre des délibérations. - Classes de découverte, revalorisation des tarifs pour 1995-1996 (folio 39).	Cote 400W/10	Date 30 novembre 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Classes de découverte,...
Résultat n°2	Registre des délibérations. - Classes de découverte 1997-1998, forfait Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (folio 7 verso).	Cote 400W/15	Date 13 novembre 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997-1998) Registre des délibérations. - Classes de découverte...
Résultat n°3	Registre des délibérations. - Classes découvertes, fixation des tarifs pour la participation des familles et du forfait versé à l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) en 1998-1999 (folio 66 verso).	Cote 400W/17	Date 10 décembre 1998	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1998-1999) Registre des délibérations. - Classes découvertes,...
Résultat n°4	Registre des délibérations. - Surveillance de cantine et étude, versement d'une indemnité aux enseignants participant aux classes de découverte (folio 69 verso).	Cote 400W/6	Date 31 mars 1994	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1993-1994) Registre des délibérations. - Surveillance de cantine...
Résultat n°5	Registre des délibérations. - Classes de découverte 1996-1997, forfait Acelvep (folio 12 verso).	Cote 400W/13	Date 19 décembre 1996	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1996-1997) Registre des délibérations. - Classes de découverte...
Résultat n°6	« Les classes de neige menacées » : affiche.	Cote 1Fi/1892	Date 1962	Lieu Saint-Martin-d'Écublei (centre de vacances de) - Château du Mesnil, Saint-Martin-d'Écublei	Type de document affiche
	Contexte : Affiches « Les classes de neige menacées » : affiche.
Résultat n°7	Registre des délibérations. - Classes découvertes, fixation des tarifs (folio 26).	Cote 400W/2	Date 2 juillet 1992	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1992) Registre des délibérations. - Classes découvertes,...
Résultat n°8	Registre des délibérations. - Classes de découverte, fixation des tarifs de participation des familles pour 1999-2000 (folio 89 verso).	Cote 449W/32	Date 27 octobre 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Classes de découverte,...
Résultat n°9	Registre des délibérations. - Classes de neige, fixation de la participation des familles (folio 7).	Cote 400W/15	Date 13 novembre 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997-1998) Registre des délibérations. - Classes de neige, fixation...
Résultat n°10	Registre des délibérations. - Classes de découverte, forfait de l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (folio 71 verso).	Cote 400W/7	Date 29/09/1994	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1994) Registre des délibérations. - Classes de découverte,...
Résultat n°11	Registre des délibérations. - Classes de découverte 1993-1994, forfait Acelvep (folio 42 verso).	Cote 400W/5	Date 30 septembre 1993	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1993) Registre des délibérations. - Classes de découverte...
Résultat n°12	Registre des délibérations. - Classes de découverte, approbation du forfait des frais d'hébergement de l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (ACELVEP) pour 1995-1996 (folio 40).	Cote 400W/10	Date 30 novembre 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Classes de découverte,...
Résultat n°13	Registre des délibérations. - Classes vertes et rousses, fixation des tarifs pour 1998 (folio 37).	Cote 400W/15	Date 18 décembre 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997-1998) Registre des délibérations. - Classes vertes et rousses,...
Résultat n°14	Registre des délibérations. - Classes de découverte, revalorisation des tarifs pour 1994-1995 (folio 16).	Cote 400W/7	Date 23/06/1994	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1994) Registre des délibérations. - Classes de découverte,...
Résultat n°15	Registre des délibérations. - Classes de découverte, revalorisation des tarifs pour 1993-1994 (folio 93).	Cote 400W/4	Date 6 juillet 1993	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1993) Registre des délibérations. - Classes de découverte,...
Résultat n°16	Registre des délibérations. - Classes de découverte, fixation du forfait versé à l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) en 1999-2000 (folio 90).	Cote 449W/32	Date 27 octobre 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Classes de découverte,...

Résultats de la recherche

Registre des délibérations. - Classes de découverte, revalorisation des tarifs pour 1995-1996 (folio 39).

Registre des délibérations. - Classes de découverte 1997-1998, forfait Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (folio 7 verso).

Registre des délibérations. - Classes découvertes, fixation des tarifs pour la participation des familles et du forfait versé à l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) en 1998-1999 (folio 66 verso).

Registre des délibérations. - Surveillance de cantine et étude, versement d'une indemnité aux enseignants participant aux classes de découverte (folio 69 verso).

Registre des délibérations. - Classes de découverte 1996-1997, forfait Acelvep (folio 12 verso).

« Les classes de neige menacées » : affiche.

Registre des délibérations. - Classes découvertes, fixation des tarifs (folio 26).

Registre des délibérations. - Classes de découverte, fixation des tarifs de participation des familles pour 1999-2000 (folio 89 verso).

Registre des délibérations. - Classes de neige, fixation de la participation des familles (folio 7).

Registre des délibérations. - Classes de découverte, forfait de l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (folio 71 verso).

Registre des délibérations. - Classes de découverte 1993-1994, forfait Acelvep (folio 42 verso).

Registre des délibérations. - Classes de découverte, approbation du forfait des frais d'hébergement de l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (ACELVEP) pour 1995-1996 (folio 40).

Registre des délibérations. - Classes vertes et rousses, fixation des tarifs pour 1998 (folio 37).

Registre des délibérations. - Classes de découverte, revalorisation des tarifs pour 1994-1995 (folio 16).

Registre des délibérations. - Classes de découverte, revalorisation des tarifs pour 1993-1994 (folio 93).

Registre des délibérations. - Classes de découverte, fixation du forfait versé à l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) en 1999-2000 (folio 90).